D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des associations sportives du 17e arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.750 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club de Natation des Epinettes de Paris" (D02277 / 2004 00103), 90, rue de La Jonqui�re (17e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club Sportif Ternes Paris Ouest" (D06924 / 2003 05173), 7, rue Saint Ferdinand (17e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 13.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "La Sal�sienne de Paris" (D04762 / 2004 01735), 66 bis, avenue de Villiers (17e).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 26.150 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.