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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 13 avril 2004 relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association La Compagnie du Lierre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation � M. le Maire de Paris de signer un avenant � la convention du 13 avril 2004 relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association La Compagnie du Lierre ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 16 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv�e la passation de l'avenant � la convention sign�e le 13 avril 2004 entre la Ville de Paris et l'association La Compagnie du Lierre (22, rue du Chevaleret - 75013 Paris) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la Ville, le nouveau projet Amatreize en 2004, dans le 13�me arrondissement de Paris (D00421).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l'avenant � la convention dont le texte est joint en annexe � la pr�sent d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 3.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 180
Conseil municipal
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