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Apposition de deux plaques commémoratives en hommage aux combattants du Maquis de Lorris, Pont Alexandre III et Ecole Militaire à Paris 7ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la d�lib�ration du 5 mars 1979 r�glementant les hommages rendus par la Ville ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation l'apposition de deux plaques comm�moratives en hommage aux combattants du Maquis de Lorris, Pont Alexandre III et Ecole Militaire � Paris 7�me ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 7�me arrondissement en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est approuv�e la proposition de Monsieur le Maire de Paris tendant � l'apposition de deux plaques comm�moratives en hommage aux combattants du Maquis de Lorris, Pont Alexandre III et Ecole Militaire � Paris 7�me.
Art. 2.- La d�pense correspondante, estim�e � 2.890 euros H.T., sera imput�e sur le budget d'investissement de la Ville de Paris 2004, nature 2313, rubrique 324, compte de provision 40000-1-99-003.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 292
Conseil municipal
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