D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d'attribution d'une subvention � la F�d�ration Nationale du Folklore Fran�ais (14e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Bernard BROS, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l'association "F�d�ration Nationale du Folklore Fran�ais" (D00314), domicili�e 2 rue Achille Luchaire (14e), pour l'organisation de "l'�lection de la Payse de France et de ses Demoiselles d'honneur".
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sous la rubrique 95, chapitre 65, article 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.