D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association Le Stade Fran�ais (D01372/2004 01085) dont le si�ge social est situ� 2, rue du Commandant-Guilbaud � Paris (16e arr.), au titre de ses activit�s sportives parisiennes en 2004 et lui demande � l'autoriser � signer une convention d'objectifs avec cette m�me association ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association Le Stade Fran�ais une convention d'objectifs dont le texte est annex� � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 255.000 euros est attribu�e au titre de ses activit�s sportives parisiennes pour l'ann�e 2004 � l'association d�nomm�e Le Stade Fran�ais (D01372/2004 01085) dont le si�ge social est situ� 2, rue du Commandant-Guilbaud (Paris - 16e arr.), et qui a pour objet l'�ducation physique et sportive de la jeunesse et de la famille et la pratique de toutes les activit�s physiques et sportives.
Art. 3.- La d�pense correspondante est imput�e sur le budget de fonctionnement de 2004 de la Mairie de Paris, chapitre 65, nature 657 4, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports).