D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � 2 associations sportives du 12�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12�me arrondissement, en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Les Colombes de Bercy" (n�D04482 / 2004 03137) - 30, rue Erard (12�me) pour soutien aux activit�s.
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "La Camillienne Sports 12�me" (n�D07878 / 2004 03009) - 12, rue des Meuniers (12�me) pour soutien aux activit�s.
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 5.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004.