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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association MOTUS au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association MOTUS, sise 25, rue du Terrage (75010 Paris) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros, est attribu�e � l'association MOTUS, dont le si�ge social est situ� 25, rue du Terrage (75010 Paris) et dont l'objet est de promouvoir la cr�ation artistique, plus particuli�rement dans le domaine de la musique contemporaine, notamment acousmatique.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 " Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ".

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 388
Conseil municipal
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