D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Art Culture et Foi" 7 rue Saint-Vincent, 75018, Paris (D03747) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER et M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 16.000 euros est attribu� � l'association "Art, Culture et Foi" dont le si�ge social est situ� 7 rue Saint-Vincent � Paris 18�me et qui a pour objet de favoriser et de soutenir toutes activit�s � caract�re culturel concernant le dioc�se de Paris. (D03747).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration, qui pr�cise les conditions de versement de cette subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574,
Rubrique 324, ligne P001, Provision pour le Patrimoine 10 000 euros
Rubrique 33, ligne P003, Provision au titre de la Culture 6 000 euros.