retour Retour

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Tatoulu" située dans le 17e arrondissement et œuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Tatoulu" ;
Vu la demande du Maire du 16e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.658 euros est attribu�e � l'association "Tatoulu", domicili�e 106, rue des Dames (17e), pour qu'elle puisse continuer � promouvoir la litt�rature de jeunesse, notamment dans les �coles du 16e arrondissement.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D09357) "Subvention � partir des fonds du Maire - 16e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'ann�e 2004.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DDATC 123
Conseil municipal
retour Retour