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Attribution d'une subvention à l'association Le Futur Composé. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris propose d'attribuer une subvention � l'association Futur Compos� (D05581/2004_01227), dont le si�ge social est situ� 23 bis rue Ravon � Bourg La Reine (92340) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribu�e � l'association Futur Compos� (D05581/2004_01227), dont le si�ge social est situ� 23 bis rue Ravon � Bourg La Reine (92340) pour l'organisation de ses activit�s 2004.
Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : "Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture" .

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 309
Conseil municipal
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