Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Club de Plong�e du 5e arrondissement" (n� D02767 / 2004-00073), 7 bis, rue Poliveau (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association du Patronage Sainte-Melanie (n� D00919 / 2004-01674), 19, rue Tournefort (5e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Blue Deep Plong�e" (n� X00841 / 2004-00091), 14, rue Poliveau (5e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 850 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive de l'�cole primaire Victor-Cousin (n� D02128 / 2003-05160), 14, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 830 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive de l'�cole publique, 21, rue de Pontoise (5e) (n� D02123 / 2003-04654), 21, rue de Pontoise (5e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 920 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive du coll�ge Pierre-Alviset (n� D02120 / 2003-05163), 88, rue Monge (5e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive du coll�ge Lavoisier (n� D02107 / 2003-05170), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive du lyc�e Lavoisier (n� D02118 / 2003-05264), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive du lyc�e Henri IV (n� D02115 / 2004-00224), 23, rue Clovis (5e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 850 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive Raymond-Queneau (n� D02110 / 2003-05152), 66, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.250 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Tennis Club du 5e" (n� D06157 / 2004-00265), 12, rue Censier (5e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive des Ar�nes (n� D06348 / 2003-05125), 1, rue Malus (5e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Les As - Club d'action sportive et sociale des Jeunes du 5e arrondissement de Paris" (n� D02368 / 2004-00113), 88, rue Claude-Bernard (5e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive du lyc�e Louis-Le Grand (n� D07495 / 2004-00218), 123, rue Saint-Jacques (5e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.524 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Amicale Bouliste des Ar�nes de Lut�ce et du 5e arrondissement" (n� D04178 / 2004-00639), 48, rue Monge (5e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 200 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association du sport et des loisirs (n� X04512 / 2004-00491), 19 bis, rue Tournefort (5e).
Art. 17.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 17.024 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.