retour Retour

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 16 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Club de Plong�e du 5e arrondissement" (n� D02767 / 2004-00073), 7 bis, rue Poliveau (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association du Patronage Sainte-Melanie (n� D00919 / 2004-01674), 19, rue Tournefort (5e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Blue Deep Plong�e" (n� X00841 / 2004-00091), 14, rue Poliveau (5e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 850 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive de l'�cole primaire Victor-Cousin (n� D02128 / 2003-05160), 14, rue Victor-Cousin (5e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 830 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive de l'�cole publique, 21, rue de Pontoise (5e) (n� D02123 / 2003-04654), 21, rue de Pontoise (5e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 920 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive du coll�ge Pierre-Alviset (n� D02120 / 2003-05163), 88, rue Monge (5e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive du coll�ge Lavoisier (n� D02107 / 2003-05170), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive du lyc�e Lavoisier (n� D02118 / 2003-05264), 19, rue Henri-Barbusse (5e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive du lyc�e Henri IV (n� D02115 / 2004-00224), 23, rue Clovis (5e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 850 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive Raymond-Queneau (n� D02110 / 2003-05152), 66, boulevard Saint-Marcel (5e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.250 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Tennis Club du 5e" (n� D06157 / 2004-00265), 12, rue Censier (5e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive des Ar�nes (n� D06348 / 2003-05125), 1, rue Malus (5e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Les As - Club d'action sportive et sociale des Jeunes du 5e arrondissement de Paris" (n� D02368 / 2004-00113), 88, rue Claude-Bernard (5e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive du lyc�e Louis-Le Grand (n� D07495 / 2004-00218), 123, rue Saint-Jacques (5e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.524 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Amicale Bouliste des Ar�nes de Lut�ce et du 5e arrondissement" (n� D04178 / 2004-00639), 48, rue Monge (5e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 200 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association du sport et des loisirs (n� X04512 / 2004-00491), 19 bis, rue Tournefort (5e).
Art. 17.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 17.024 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DJS 248
Conseil municipal
retour Retour