D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet en d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Paris Tout Court" ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Paris Tout Court" situ�e 30 avenue Marceau - 75008 Paris, afin de promouvoir la troisi�me �dition du Festival "Paris Tout Court" au cin�ma l'Arlequin du 6 au 14 d�cembre 2004. (X 03072).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 20.000 euros est attribu�e � l'association "Paris Tout Court" situ�e 30 avenue Marceau - 75008 Paris, afin de promouvoir la deuxi�me �dition du Festival "Paris Tout Court" au cin�ma l'Arlequin du 6 au 14 d�cembre 2004.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 20.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma.