�

Mme Myl�ne STAMBOULI, adjointe, pr�sidente. - Alors, nous allons passer � l?examen du v?u r�f�renc� n� 96 dans le fascicule, d�pos� par le groupe ?Les Verts?, ayant trait � un moratoire sur les agro-carburants.

C?est Nicole AZZARO, remplac�e par V�ronique DUBARRY qui va d�fendre ce voeu.

Madame DUBARRY, vous avez la parole.

Mme V�ronique DUBARRY. - Pas du tout, Monsieur le Maire, il se trouve qu?il y des prises Internet, comme je le pr�cisais hier � M. CONTASSOT, dans chacun de nos casiers. Il suffirait que vous ayez la curiosit� d?ouvrir le v�tre pour que vous puissiez le constater. Il y a � la fois une prise �lectrique et une prise Ethernet, donc je ne suis pas connect�e au Wifi. Bien.

Cette pr�cision faite, nous allons revenir maintenant � une autre pr�occupation environnementale que repr�sente l?utilisation des agro-carburants.

Les �lus du groupe ?Les Verts? ont eu l?occasion de rencontrer une d�l�gation en provenance de Colombie qui nous a, non pas interpell�s, mais avec qui nous avons pu discuter de l?utilisation de ces carburants, parfois faussement appel�s d?ailleurs ?biocarburants?.

Je crois que les �tudes qui arrivent les unes apr�s les autres d�montrent bien que ces carburants sont tout sauf bio. Ils sont, certes, issus de l?agriculture mais ce n?est pas pour autant que chaque plante issue de l?agriculture peut �tre qualifi�e de ?biologique?.

Nous avons pens� qu?il �tait important que ce d�bat soit � nouveau port� devant le Conseil de Paris puisque, de fait, il l?avait d�j� �t� au moment de l?�tude de la discussion autour du Plan Climat.

Le groupe ?Les Verts? avait, par ailleurs, d�j� amend� cette partie du plan Climat en disant que peut-�tre il fallait r�fl�chir � deux fois avant de se lancer dans la mise en place d?un parc automobile qui fonctionnerait uniquement aux agro-carburants.

Les �tudes se sont rajout�es depuis. Les constats faits sur le bilan �nerg�tique et l?empreinte �cologique de ces agricultures sont de plus en plus n�gatifs. Nous pensons donc qu?il serait n�cessaire que le Maire de Paris soit signataire de l?appel en faveur d?un moratoire sur les agro-carburants. Cette position devant �tre d�fendue par le Maire de Paris au sein de l?Organisation des Cit�s et gouvernements locaux unis et de l?Association internationale des maires francophones, puisque c?est le Maire qui pr�side ces organisations, afin que cette d�marche ait un caract�re global de fa�on � en garantir une efficacit� accrue.

Je vous remercie.

Mme Myl�ne STAMBOULI, adjointe, pr�sidente. - Tr�s bien.

Donc, la parole est � Yves CONTASSOT pour la r�ponse.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Bien. Alors vous le savez, nous avons vot� au moment du plan Climat, et � l?unanimit� - comme cela a �t� rappel�-, que nous devions tirer un bilan de ces agro-carburants, y compris en int�grant les cons�quences sur les questions � la fois sanitaires mais aussi alimentaires.

Nous attendons pour les prochains mois �galement une �tude de l?A.D.E.M.E. qui s?est engag�e � tirer �galement un bilan, sans doute plus limit�, mais sur les questions environnementales, l?impact et notamment l?�co bilan global de ces agrocarburants dont tout laisse penser, je suis d?accord avec vous, que l?�cobilan global n?est certainement pas positif. La compensation - si j?ose dire - de nos �missions �tant largement compens�e - excusez-moi de la r�p�tition - par l?accroissement des �missions pour les produire et les transporter.

Cela �tant, l?Ex�cutif n?est pas oppos� au voeu mais pour autant attendra les r�sultats de ces �tudes pour une mise en oeuvre �ventuelle d?un moratoire au niveau de la Ville de Paris car nous nous sommes engag�s collectivement � mener cette �tude, donc nous n?entendons pas d�noncer les march�s actuels tant que nous n?aurons pas les r�sultats de cette �tude. Donc pas d?opposition � ce que le Maire s?engage au niveau international pour aller dans cette direction mais sans pour autant mettre en oeuvre instantan�ment et imm�diatement � Paris une rupture de march� alors que, pour l?instant nous sommes en cours d?�laboration de ces �tudes.

Mme Myl�ne STAMBOULI, adjointe, pr�sidente. - Concr�tement c?est un avis favorable ou une demande de retrait ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, rapporteur. - Un avis favorable sur la partie du voeu lui-m�me en expliquant bien dans quel contexte ce v?u est mis en oeuvre par rapport au march�.

Mme Myl�ne STAMBOULI, adjointe, pr�sidente. - Acceptez-vous qu?on adopte le v?u uniquement dans sa partie finale ?

Mme V�ronique DUBARRY. - Comme l?a rappel� M. CONTASSOT nous n?adoptons pas les consid�rants, mais le v?u lui-m�me.

J?�tais m�me pr�te � accepter un amendement que je vous propose, Monsieur CONTASSOT, de fa�on � ce que le voeu soit bien compris, qui dirait : ?d�s lors que l?A.D.E.M.E. aura fini son �tude?.

Aucune ambigu�t�, de cette fa�on le v?u peut �tre vot�, peut �tre m�me � l?unanimit�.

Mme Myl�ne STAMBOULI, adjointe, pr�sidente. - Vous avez bien not� l?amendement en question.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe ?Les Verts?, amend�e par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2007, V. 366).

�