D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne, 48, rue Pigalle (9�me) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511 -1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9�me arrondissement, en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec le Pr�sident du Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne la convention figurant en annexe.
Art. 2.- Une aide financi�re de 85.000 euros pour la saison sportive 2004-2005 est attribu�e au Club d'Escrime de la Tour d'Auvergne (D 03354) - 48, rue Pigalle (9�me).
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 (provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.