D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention de fonctionnement � l'association "Les Amis d'Henri Bouchard" dont le si�ge social est situ� 25 rue de l'Yvette (16e) ;
Vu le Code G�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l'association "Les Amis d'Henri Bouchard" qui a son si�ge social 25 rue de l'Yvette (16e) pour permettre l'organisation d'expositions et la poursuite de la r�daction du catalogue raisonn� des ?uvres d'Henri Bouchard (D01670-2004- 02372).
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 12.200 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 au chapitre 65, nature 6574, rubrique 324 ligne P001, provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine culturel.