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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Salon Violet" (11, rue Berryer -75008 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association mentionn�e ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.500 euros est attribu�e � l'association "Salon Violet" dont le si�ge social est situ� 11, rue Berryer - 75008 Paris (dossier D06165 2004 _03431) au titre de ses activit�s 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante d'un montant de 4.500 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 448
Conseil municipal
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