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Subvention à l'association Energies Durables en Ile-de-France, 17 rue Curial (19e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association Energies Durables en Ile-de-France, 17 rue Curial (19e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales;
Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l'association Energies Durables en Ile-de-France, 17 rue Curial (19e).
Art. 2.- La d�pense correspondante r�f�renc�e "X 05009" sera constat�e sur la rubrique 810, chapitre 65, nature 6574, ligne P001 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de l'environnement et de la propret�" du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DPE 116
Conseil municipal
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