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Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 29.410 euros aux associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s locales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive de l'Institut national agronomique Paris Grignon (n� D03281 / 2004 01953) 16, rue Claude-Bernard (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Jeunesse sportive & culturelle Pitray Olier" (n� D00880 / 2003 05185) 66, rue d'Assas (6e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Paris palmes olympiques" (n� D06790 / 2004 00707) 11, rue Servandoni (6e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.600 euros (dont 1.000 euros NR) est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Baseball club de France" (n� X01742 / 2004 01043) 15, rue de Grenelle (7e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Club 49 Babylone" (n� X04918 / 2004 02515) 49, rue de Babylonne (7e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Club de gymnastique aquatique et de natation-C.G.A.N." (n� X03590 / 2004 00116) 4, rue Chauveau-Lagarde (8e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Sp�l�o club de la Seine" (n� X00872 / 2003 05063) 4, rue Mercoeur (11e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Les archers des 3 lys" (n� X02297 / 2003 04755) 60, rue de la Fontaine-au-Roi (11e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Athl�tic coeur de fond" (n� X02334 / 2004 00099) 83, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Arts martiaux internes et externes" (n� D05930 / 2004 02557) 63, rue du Chemin-Vert (11e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Paris Budokan" (n� X02214 / 2003 05179) 243, rue de Bercy (12e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 650 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association Lin-Nam (n� X02531 / 2004 00179) 55, rue de F�camp (12e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Balle au but" (n� X00882 / 2004 02461) 129, rue de la Sant� (13e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Volaverunt" (n� X03573 / 2004 02385) 20, rue Ernest-Cresson (14e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Boxe fran�aise Masseran" (n� D06536 / 2004 01971) 23, rue du D�part (14e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Chess 15" (n� D06476 / 2004 00042) 37, rue Linois (15e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Groupe d'�tudes et de recherches sp�l�ologiques de l'Ouest parisien" (n� D03227 / 2004 00706) 6 bis, rue d'Auteuil (16e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "La New Team" (n� X04345 / 2003 04560) 44, rue des Belles-Feuilles (16e).
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Soci�t� �questre de l'�trier" (n� D03271 / 2004 00431) route de Madrid aux Lacs bois de Boulogne (16e).
Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 460 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'Association sportive de l'Union g�n�rale arm�nienne de bienfaisance dite Union sportive NUBAR (n� D01757 / 2004 02048) 118, rue de Courcelles (17e).
Art. 21.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Bleu-vert" (n� X04806 / 2004 01977) 36, boulevard de Reims (17e).
Art. 22.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l'exercice 2004 � l'association "Soci�t� athl�tique club des arts martiaux Paris (SACAMP)" (n� X02370 / 2004 02677) 75, rue de l'Ourcq (19e).
Art. 23.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 29.410 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : "provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DJS 350
Conseil municipal
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