�

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Nous allons maintenant passer � l?examen du projet de d�lib�ration DVD 268 concernant une autorisation � M. le Maire de Paris de signer, d?une part, un avenant n� 1 au march� sign� avec l?entreprise SOMUPI et, d?autre part, des conventions conformes � la convention-cadre dans le cadre de l?implantation de stations V�lib? dans les communes de banlieue.

Monsieur VUILLERMOZ, vous avez la parole.

M. Jean VUILLERMOZ. - C?est sur le v�lo ?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Il s?agit du march� de l?entreprise SOMUPI. Cela vous dit quelque chose ? Implantation de stations V�lib? dans les communes de banlieue.

M. Jean VUILLERMOZ. - Ah oui, c?est le v�lo !

Bien. Alors le syst�me de v�los en libre-service V�lib? est un succ�s incontestable. Par effet d?entra�nement, l?usage du v�lo privatif semble avoir pris le vent en poupe.

Le v�lo en libre-service n?est pas une nouveaut� puisque les villes de La Rochelle ou Rennes ont mis en place un syst�me de ce type dans la fin des ann�es 70 ou 90, mais l?annonce de la mise en place d?un tel syst�me � Paris avait suscit� de nombreuses inqui�tudes quant � sa cohabitation avec les autres modes de transport.

Si V�lib? remporte un tel succ�s aujourd?hui, c?est gr�ce aux am�nagements cyclables r�alis�s pour s�curiser la circulation des v�los. Les couloirs de bus, les quartiers verts, les contresens cyclables et l?ensemble du r�seau cyclable participent � ce succ�s.

Comment aurait-on pu promouvoir l?usage du v�lo en maintenant des axes rouges comme c?�tait le cas, Monsieur LEGARET, d�di�s � la seule circulation des automobiles ?

On a pu constater que ce succ�s d�passait les fronti�res communales puisque 15 % des abonn�s V�lib? habitent dans les communes limitrophes. On est bien loin du temps o� le p�riph�rique avait �t� con�u pour bien marquer la fronti�re entre Paris et la banlieue. Traverser cette fronti�re � v�lo constitue tout un symbole. Ces d�placements de proximit� d�montrent que des liens forts existent de part et d?autres du p�riph�rique, malgr� la coupure urbaine que constitue le p�riph�rique au coeur de l?agglom�ration. Et le Paris M�tropole est une r�alit� pour une grande part des Franciliens, que beaucoup semblent d�couvrir seulement aujourd?hui.

Etendre le syst�me V�lib? aux communes limitrophes marquent encore une autre �tape, celle d?une nouvelle forme de coop�ration territoriale qui donne � la zone agglom�r�e un destin commun et partag�.

Bien entendu, cette extension ne peut suffire � elle seule. Il sera certainement n�cessaire d?aller plus loin comme le demandent des �lus locaux, mais cela ne rel�ve pas de la comp�tence de la Ville de Paris.

On peut donc consid�rer cette extension comme une formidable occasion pour les communes limitrophes d?exp�rimenter ce syst�me. Les deux possibilit�s du financement du fonctionnement du syst�me pour les communes limitrophes sont particuli�rement int�ressantes pour les 39 collectivit�s qui souhaitent accueillir ce syst�me. Soit elles participent � 30 % des charges et re�oivent 30 % des contributions des usagers, soit elles ne participent pas aux charges de fonctionnement et ne re�oivent aucune contribution des usagers. C?est une formule assez souple qui permet aux collectivit�s de s?investir de fa�on plus ou moins importante sans que cela ne p�nalise leur budget.

Quant � l?extension du syst�me, puisque c?est un sujet qui est pos�, nous consid�rons que cette hypoth�se doit �tre �tudi�e de fa�on assez fine par le S.T.I.F. qui a en charge la r�vision du plan de d�placement urbain d?Ile-de-France. En effet, c?est le S.T.I.F. qui sera en charge de formuler les orientations g�n�rales pour promouvoir l?utilisation du v�lo.

En tout �tat de cause, c?est l?usage du v�lo dans son ensemble qui m�rite d?�tre amplifi�. Il est n�cessaire pour cela de poursuivre les am�nagements cyclables et de cr�er des aires de stationnements s�curis�s � proximit� des gares pour promouvoir l?inter modalit�.

La mise en place d?un syst�me � une �chelle plus large n�cessitera une maintenance plus complexe. Nous notons, d?ailleurs, que la Ville a anticip� cette complexit� pour l?extension propos�e en relevant de 15 % l?int�ressement vers� aux prestataires si les crit�res de qualit� de service sont remplis.

Nous devons, en effet, rester tr�s vigilants quant � la qualit� du service fourni � tous les agents.

Je veux quand m�me signaler ici qu?hier j?�tais � un conseil de quartier dans le 19e arrondissement et que vraiment les conditions d?exploitation se font de plus en plus mal, qu?il y a de moins en moins de v�los dans un certain nombre de quartiers, de plus en plus dans d?autres et s?il est difficile de prendre un v�lo, il l?est encore plus, quand on en a obtenu un, de pouvoir le remettre en place.

Il faudra veiller, dans la prochaine p�riode, � vraiment �quilibrer les choses entre le centre et les quartiers moins populaires et je dirai les quartiers plus populaires.

La Ville de Paris �tant li�e actuellement � J.C. Decaux jusqu?en 2007, il faudra d?ici l� imaginer des solutions interm�diaires avant un �ventuel syst�me �tendu et unifi�.

Je r�affirme qu?il faudrait que les entreprises publiques que sont la R.A.T.P., la S.N.C.F. ou autres, s?interrogent et s?int�ressent au v�lo. Je sais que la R.A.T.P. l?avait fait il y a quelques temps.

Evidemment pour cela il faudrait dissocier les v�los de la publicit�. Ceci dit je pense qu?il y a l� certainement une perspective de faire en sorte que ce syst�me, qui est � l?heure actuelle exploit� par une entreprise priv�e, puisse demain �tre exploit� par des entreprises publiques.

Pour conclure j?ajouterai que l?engouement pour V�lib? ne saurait cacher les immenses besoins de transports en commun m�tropolitains.

V�lib? ne r�pond qu?� une petite partie des besoins pour des d�placements de proximit�, ou alors pour des d�buts et fin de trajets en transports ferr�s qui font aujourd?hui d�faut dans de nombreux secteurs compte tenu des objectifs de r�duction du trafic automobile au niveau de l?ensemble de la r�gion Ile-de-France.

Continuons le combat.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Merci.

La parole est � Mme NENNER.

Melle Charlotte NENNER. - L?extension de V�lib? en proche couronne est une excellente nouvelle et nous souhaitons f�liciter notre coll�gue Denis BAUPIN pour avoir introduit dans le march� cette possibilit� d?avenant portant sur 300 stations V�lib? et 4.500 v�los suppl�mentaires en banlieue. Tout comme le tramway T3, les V�lib? ne sont pas r�serv�s aux Parisiennes et aux Parisiens et ces modes de d�placements �cologiques sont d?ores et d�j� utilis�s par de nombreuses personnes ne vivant pas � Paris. La cr�ation de 300 stations V�lib? dans les communes de proche couronne va renforcer cette ouverture du service aux habitants d?lle-de-France. Gr�ce � diff�rents projets (couverture de certains tron�ons du p�riph�rique, tramway T3, projets de requalification urbaine aux Portes de Paris, suppression des zones de publicit� �largies) la barri�re physique et psychologique du boulevard p�riph�rique s?att�nue peu � peu et l?extension de V�lib? va y contribuer.

Le d�veloppement de l?usage du v�lo entre Paris et ses voisines n�cessite �galement un vaste programme d?am�nagements cyclables de part et d?autre des limites communales avec en particulier des pistes cyclables prot�g�es, le traitement des Portes de Paris et des anciennes routes nationales r�cemment transf�r�es aux d�partements de petite couronne. Les stations de v�los en libre service ne constituent pas � elles seules une politique cyclable. Le traitement des points noirs de s�curit� routi�re ainsi que la cr�ation d?itin�raires cyclables continus et s�rs sont �galement des priorit�s. Certaines des 30 communes concern�es par l?avenant se sont illustr�es par leur absence de politiques cyclables. Elles vont devoir justifier leur revirement subit en faveur de v�lo puis rattraper au plus vite leur retard par des programmes d?am�nagements convaincants.

Cette extension de V�lib? en banlieue est une n�cessit� et nous nous rendons compte que la liaison du march� de v�los en libre service � celui des panneaux d?affichage constitue une erreur qui menace le d�veloppement des v�los en libre service en lle-de-France. La soci�t� ?Clearchannel? a d�pos� plainte contre JC Decaux pour des motifs d?entorse aux principes de libre concurrence. Les collectivit�s locales ne peuvent qu?esp�rer que ces querelles de multinationales ne mettront pas en p�ril un projet largement b�n�fique et pl�biscit�. Des villes comme Orl�ans ont choisi de s�parer le contrat de v�los en libre service (V.L.S.) et le contrat de panneaux publicitaires ce qui a l?avantage de faire appel � des entreprises sp�cialis�es dans les transports et non pas dans l?affichage publicitaire.

D�nonc�e depuis le d�but par les �luEs ?Verts?, la liaison contre nature des v�los et de la publicit� a deux inconv�nients majeurs : d?une part, elle g�n�ralise le recours aux panneaux publicitaires d�filants qui augmentent la publicit� et d?autre part elle menace l?extension des V.L.S. en banlieue. Les 300 stations pr�vues par le pr�sent projet de d�lib�ration ne r�pondront que tr�s partiellement � la demande. Il faudra donc aller plus loin mais dans quelles conditions ? Avec combien de proc�dures de recours ? Avec quels risques juridiques ?

La communaut� d?agglom�ration Plaine Commune et le d�partement des Hauts-de-Seine n?ont pas attendu cet avenant au contrat parisien pour se lancer dans un projet de v�los en libre service. Or, la question de la compatibilit� des syst�mes va se poser. Il serait du plus mauvais effet que les usagers ne puissent pas reposer leur V�lib? lorsqu?ils arrivent dans une commune s?�tant �quip�e d?un autre syst�me.

Les autres collectivit�s ou intercommunalit�s franciliennes vont peut �tre opter pour des march�s s�par�s d?affichage d?une part et de v�los en libre service d?autre part.

De toute fa�on, certaines communes rassemblant des populations � bas revenus n?int�ressent pas les afficheurs publicitaires. La liaison entre march� de panneaux et march� de v�los les conduirait dans une impasse : pas d?argent, pas de panneaux de pub donc pas de v�los !

Dans un souci d?anticipation, la Ville de Paris doit s?engager d�s � pr�sent � s�parer les deux march�s � l?issue du contrat actuel.

Ainsi nous demandons, � l?issue du contrat actuel, la s�paration du march� des v�los de celui des panneaux publicitaires.

Nous proposons �galement que soit mis en place dans les meilleurs d�lais un syndicat intercommunal du v�lo en libre service. Cette instance aura pour r�le de d�velopper les syst�mes de v�los en libre service dans toute l?agglom�ration afin de faire �merger un v�ritable service public de transport �cologique ; un service public qui serait lib�r� des querelles entre multinationales et des enjeux financiers li�s � l?affichage publicitaire. Ce syndicat intercommunal visera �galement � la compatibilit� des diff�rents syst�mes de v�los en libre service d?Ile-de-France et pourra travailler � la coh�rence des itin�raires cyclables dans l?agglom�ration.

Les ?Verts? sont constants dans la d�fense du v�lo, ils voteront, bien entendu, pour cet avenant au contrat de V�lib?. Parce que nous souhaitons que cet avenant ne soit que la premi�re �tape au d�veloppement des v�los en libre service en banlieue, nous faisons ces propositions concr�tes de s�paration des march�s et de cr�ation d?un syndicat intercommunal V�los en libre service.

Je vous remercie.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Madame DOUVIN, vous avez la parole.

Mme Laurence DOUVIN. - Lors du dernier Conseil de Paris il nous a �t� demand� d?autoriser l?A.P.U.R. � effectuer une �tude qui concernait l?extension de V�lib? dans les communes limitrophes.

A cette occasion j?�tais intervenue devant notre assembl�e pour d�montrer � quel point cette mesure, en apparence g�n�reuse �tait en r�alit� un rafistolage co�teux pour les parisiens et constituait une d�pense indue de sept millions d?euros.

En effet, si l?int�r�t de l?extension de V�lib? est av�r�, et je le souligne, il faut noter d?une part, comme vient d?ailleurs de le dire M. VUILLERMOZ, que le march� de la publicit� aurait d� �tre s�par� de celui des v�los comme notre groupe l?avait indiqu� d�s le d�part, et d?autre part, que s?il en avait �t� ainsi, les communes de banlieue auraient pu prendre les dispositions n�cessaires pour passer de leur c�t� les march�s n�cessaires � la mise en place du syst�me comme cela aurait d� �tre le cas en toute logique.

Aujourd?hui il nous est propos� un avenant au march� avec SOMUPI, qui r�v�le au grand jour toutes ses difficult�s.

Dans l?expos� des motifs, il est fait �tat de la faible densit� propos�e et indiqu� que si les communes veulent un maillage plus dense, il leur appartient de lancer leur propre syst�me avec leur propre financement.

De compatibilit�, il n?en est pas question, on voit bien � quel point cette organisation est impr�cise et boiteuse.

Ensuite l?installation des V�lib? en banlieue n?a rien � voir avec celle des V�lib? � Paris. Il y a un surco�t de 19 % en raison des probl�mes d?�loignement et de r�gulation et aussi par crainte des destructions ou des d�pr�dations comme c?est le cas par exemple pour les Abri-Bus, o� le diff�rentiel d?entretien et de remplacement entre Paris et la banlieue est important.

En mati�re de destruction et de vol, des conditions particuli�rement complexes sont pr�vues avec SOMUPI : jusqu?� 4 % c?est l?entreprise qui paye, de 4 � 20 % c?est partag� entre la ville et l?entreprise et au-del� on ne le sait pas. C?est � discuter.

Or, il appara�t que les vols risquent d?�tre bien plus nombreux que pr�vu d�j� � Paris. Qu?en sera-t-il alors en banlieue ?

On peut rapprocher ce flou de celui qui entoure les conditions r�elles de la maintenance et de la r�gulation assur�es par l?entreprise � Paris qui, � ce jour, ne sont pas satisfaisantes.

Que des adaptations soient n�cessaires para�t normal, on ne peut pas tout pr�voir du premier coup. Il appara�t �galement que le personnel de l?entreprise n?est pas satisfait de ses conditions de travail.

Est-il suffisant en nombre ? Va-t-il �tre utilis� la nuit comme c?�tait pr�vu et non le jour ? A-t-on peur des mouvements sociaux qui nuiraient � l?image de V�lib? et est-ce la raison du voeu d�pos� par ?Les Verts? ?

Telles sont les questions l�gitimes que nous nous posons et qui ne peuvent masquer que, si cette extension est bien souhaitable dans son principe, elle est une affaire compliqu�e et financi�rement p�nalisante pour les Parisiens.

Nous apprenons �galement qu?une entreprise concurrente a d�pos� un recours dont nous n?appr�cions �videmment pas la validit� juridique mais qui montre bien que le syst�me propos� est boiteux puisque la Ville de Paris n?a pas de comp�tence sur le territoire des autres communes que le sien. Il �tait impossible de ne pas le souligner afin que la transparence s?instaure.

Je m?associerai pour finir � M. VUILLERMOZ pour souligner tout l?int�r�t de V�lib? mais aussi la priorit� � accorder aux transports en commun.

Je vous remercie.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur LEGARET, vous �tiez inscrit ? Oui ? Je vous donne la parole.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, nous sommes avec ce projet de d�lib�ration dans un domaine tr�s irrationnel et il m?aurait sembl� assez normal et judicieux qu?� la s�ance du mois de d�cembre, la Ville, le Maire, l?adjoint charg� des d�placements donnent quelques informations � l?assembl�e municipale sur le contrat en cours.

Sauf erreur de ma part, il y avait 10.400 v�los en service au 15 juillet, il doit y en avoir 20.000 au 31 d�cembre. On nous avait aussi parl� dans le contrat initial de 1.500 stations au 31 d�cembre. D?apr�s ce que je vois en terme de d�ploiement � Paris, dans le 1er arrondissement comme ailleurs, on sera loin du compte.

La technique qui consiste � rallonger les stations existantes, on voit maintenant des stations de V�lib? avec 30, 40, 50 v�los, n?am�liore pas le maillage, parce que quand on utilise V�lib?, on aime bien pouvoir disposer d?un endroit pour trouver un v�lo pr�s de l?endroit o� l?on se trouve et on appr�cierait de pouvoir accrocher son v�lo pr�s de sa destination. Il y a beaucoup de lacunes sur la carte parisienne, m�me compar�e aux premi�res �tudes de maillage qui avait �t� r�alis�e par l?A.P.U.R. au lancement du dossier.

Premi�re question : avant de nous dire ?le Maire de Paris, dans sa grande g�n�rosit� et parce que c?est la p�riode des f�tes va offrir V�lib? aux frais du contribuable parisien � toutes les communes limitrophes?, je crois qu?il aurait �t� normal que notre assembl�e ait des informations sur le contrat qui concerne d?abord Paris.

Deuxi�mement, cette histoire d?extension aux communes limitrophes est tout de m�me une tr�s grande aberration.

Qu?est-ce qu?une commune limitrophe ? Il n?y a pas seulement celles qui jouxtent Paris, il y a celles limitrophes des communes limitrophes. A partir de l� on va jusqu?� Romorantin ou � la Pointe du Raz, toujours aux frais du contribuable parisien parce qu?il va de soi que la commune dite limitrophe qui aura vu son territoire �quip� du syst�me, assur� par l?entreprise � Paris, V�lib? fera des jaloux aupr�s des �lus et des habitants des communes limitrophes de la limitrophe.

Nous n?avons absolument aucune notion de ce p�rim�tre. Nous sommes dans un syst�me de monopole exclusif d?une entreprise qui d�tient naturellement des brevets sur le syst�me d?accrochage et le syst�me de v�lo, je consid�re que les r�gles de concurrence et le code des march�s publics sont syst�matiquement exclus de la logique que vous voulez mettre en place.

Troisi�me question : je me tourne vers M. SAUTTER, qui nous avait dit dans une grande formule infantilisante, comme il sait le faire : ?Les v�los ne co�teront rien?.

Non, puisque c?est un seul march�, bien entendu cela rapporte, mais les v�los des communes limitrophes co�teront tout de m�me.

Je ne sais pas si vous le savez.

M. Christian SAUTTER, adjoint. - Nous sommes pour la solidarit�.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - En g�n�ral, la solidarit� rapporte peu, Monsieur SAUTTER, cela a plut�t tendance � co�ter.

Les v�los ne rapportent pas tant que cela.

Il est bon que la solidarit� co�te quelque chose, Monsieur LHOSTIS.

M. Alain LHOSTIS, adjoint. - V�lib? paie pour le canal Saint-Martin, c?est tr�s bien.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Mais dans ce syst�me panneau et v�lo,� j?ai �t� le premier, d�s l?origine, � dire que c?�tait une erreur de faire un seul march�.

J?ai dit d�s l?origine que ce n?�tait pas le m�me m�tier de faire des panneaux publicitaires et de faire des v�los.

Il semble que cet argument soit aujourd?hui repris par plusieurs groupes notamment ?Les Verts? et le groupe communiste.

Je me r�jouis d?avoir �t� pionnier. Je vous renvoie aux interventions que j?ai faites ici m�me d�s l?origine et que j?ai r�p�t�es � la s�ance du mois de f�vrier en disant que j?avais toujours contest� que l?on couple le march� panneau et le march� v�lo.

Non seulement je l?ai dit ici mais je l?ai �galement exprim� en tant que membre de la Commission d?appel d?offres et au sein de cette commission en tant que membre de la Commission Technique qui a travaill� sur les v�los. J?ai une constante, j?ai �t� le premier � le dire, je le r�p�terai inlassablement.

Cette histoire de march�s d?extension aux communes limitrophes d�montre bien que cette erreur originelle est la source de toutes les autres erreurs. Parce que si vous nous disiez aujourd?hui, Monsieur SAUTTER, et si le Maire de Paris nous disait : ?On va permettre aux communes riveraines d?�tendre le syst�me V�lib??, cela ne pourrait pas �tre dans le cadre d?un march� publicitaire avec un avenant � un march� publicitaire. Vous savez tr�s bien, pour les soci�t�s qui exploitent des r�seaux publicitaires, que le march� parisien n?a �videmment pas du tout la m�me valeur que le march� publicitaire dans les communes limitrophes, m�me apr�s l?adoption du r�glement local de la publicit�, adopt� hier.

Il y a donc une v�ritable aberration. Elle est due � votre erreur d?origine sur le lancement d?un march� couplant les panneaux et les v�los.

Je ne cherche pas � convaincre M. SAUTTER, il pourra toujours me dire qu?il a eu raison, comme il pense avoir perp�tuellement raison, mais je sens bien que, sur ce plan, il est l�ch�, un � un, par les �lus de la majorit� qui ont fini par d�couvrir que ce que je disais �tait exact et que ce qu?il disait �t� totalement inexact et infond�.

Je suis extr�mement perplexe. Evidemment, l?extension de V�lib? en soi aux communes...

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Monsieur LEGARET, si vous voulez bien conclure ! Parce que vous avez tr�s, tr�s largement d�pass� votre temps de parole.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je conclus.

? aux communes limitrophes est une bonne chose, mais que la modalit�, l?avenant au contrat initial avec la soci�t� SOMUPI ne tient juridiquement pas debout. Je pense d?ailleurs qu?il a peu de chances d?aller jusqu?� son terme parce que les recours lanc�s ont, � mon avis, des chances s�rieuses de prosp�rer.

Je vous remercie.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Merci.

Pour r�pondre, la parole est � M. BAUPIN, puis � M. MANSAT.

Rapidement, tous les deux, si vous le voulez bien.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Oui, mais en m�me temps, c?est un sujet un peu important.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Oui, mais cela n?emp�che pas !

M. Denis BAUPIN, adjoint. - D?abord pour dire que je partage tr�s largement tout ce qu?a dit Jean VUILLERMOZ sur la n�cessit� d?int�grer le dispositif V�lib? � un fonctionnement plus global des d�placements cyclables. D?ailleurs, il faut bien noter qu?� ce jour, cette extension de V�lib? se fait sans engagement des communes limitrophes sur l?am�nagement de leur voirie en faveur du v�lo ou en tout cas avec des engagements disparates selon les communes.

Il est �vident qu?une extension de V�lib? pertinente et notamment s�curisante pour les cyclistes ne peut se faire qu?avec l?int�gration dans un r�seau cyclable. Celui-ci a �t� d�fini par le r�seau r�gional. Encore faut-il que les communes le mettent en place.

L?id�e que l?on associe plus transports collectifs et d�placements � v�lo me para�t une �vidence et est totalement pertinente, notamment lorsque vous �voquez la question du lien entre services publics et V�lib?.

Sur ce sujet, Monsieur LEGARET, il ne suffit pas de dire : ?J?�tais le premier, j?�tais le premier, j?�tais le premier?, pour �tre le premier ! Excusez-nous, mais ce n?est pas parce qu?on proclame des choses dans une enceinte qu?on est forc�ment le premier � l?avoir �voqu�. D?autres ont pu avoir les id�es avant vous. Regrettez-le?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Des noms ?

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Mais vous avez vot� aussi, Monsieur LEGARET, rappelez-vous ! Et Mme de PANAFIEU n?arr�te d?ailleurs pas de r�p�ter qu?elle a vot� le dispositif ! Il est vrai que vous aviez eu quelques h�sitations?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Si vous vouliez bien ne pas relancer le d�bat !

Monsieur BAUPIN, vous r�pondez ! Monsieur LEGARET, s?il vous pla�t !

M. Denis BAUPIN, adjoint. - La question aujourd?hui est de constater que V�lib? est un succ�s : plus de 12 millions d?utilisateurs de V�lib? en quatre mois. C?est la d�monstration que ce projet �tait un bon projet et c?est parce que, aujourd?hui, le succ�s est au rendez-vous que se pose la question d?une crise de croissance, ou en tout cas d?une croissance qui doit �tre organis�e et ma�tris�e, notamment au niveau du territoire.

Que l?on dise aujourd?hui, en effet, qu?on rencontre des limites dans le dispositif juridique et commercial, je pense que chacun peut le constater. Que l?on cherche aujourd?hui � trouver des solutions et que ces solutions ne soient pas parfaites, chacun peut aujourd?hui aussi le dire.

Mais dans les conditions dans lesquelles nous sommes aujourd?hui, c?est le maximum qui peut �tre fait et qui est essay� aujourd?hui pour faire en sorte de mettre � disposition des usagers potentiels de V�lib? sur l?agglom�ration un service qui soit le plus efficace possible.

Il est �vident, c?est ma conviction en tout cas, et je pense qu?elle est assez largement partag�e, qu?il y a � chercher de nouvelles solutions pour passer � une nouvelle �tape � l?avenir. Je pense que le d�bat en cours dans le cadre des �lections municipales permet � chacun d?�voquer ses hypoth�ses et ses propositions pour la fa�on dont on peut faire �voluer ce dispositif, pour qu?il soit plus pertinent et plus performant.

De fait, il est un petit peu facile de s?asseoir sur son fauteuil et de dire : ?Y?avait qu?�? Moi, je l?avais toujours dit, etc.?, alors que cela n?avait pas �t� dit � l?�poque ! Je ne pr�tends pas avoir toujours raison, loin de l�, mais, en tout �tat de cause? !

En revanche, Madame DOUVIN, sous-entendre qu?il pourrait y avoir plus de vols sur les V�lib? parce qu?on est en banlieue, excusez-moi de vous le dire, il y a des moments o�, franchement, on a un peu des difficult�s � entendre certains discours. Cela donne un sentiment qui me rappelle quelque nettoyage au K�rcher et autres propositions de cet ordre que l?on avait pu �voquer !

Je voudrais vous rassurer : on comparera les statistiques � Neuilly et dans les autres communes, en ce qui concerne l?utilisation de V�lib?, et on aura l?occasion, � ce moment-l�, de regarder ce qu?il en est r�ellement. Je n?ai pas de statistique ethnique ou locale � faire sur l?utilisation de V�lib? et la fa�on dont on peut imaginer les choses.

Voil�, en tout cas, des discours qu?on aimerait entendre un petit peu moins souvent.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur MANSAT, vous avez la parole.

M. Pierre MANSAT, adjoint. - Quelques �l�ments de r�flexion sur cette affaire.

D?une part, en soulignant le fait que l?affaire du v�lo, l?affaire de V�lib? a permis de lancer dans le grand public le d�bat sur la coh�rence des politiques publiques. Ce qui �tait r�serv� � des ?�lites?, entre guillemets, un d�bat entre sp�cialistes et entre �lus, est devenu un sujet du grand public : � quelle �chelle faut-il des politiques publiques pour r�pondre aux besoins des habitants ? Le v�lo a �t� le vecteur de ce d�bat.

Il y a une attente consid�rable autour de cela.

Je suis un peu �tonn� dans la discussion parce qu?on fait comme si V�lib? �tait l� depuis toujours. Or, je vous rappelle que cela ne fait que six mois et que nous sommes encore dans une p�riode de mise en ?uvre. L?installation de V�lib? n?est pas termin�e sur Paris, donc les jugements rapides et p�remptoires sur ses d�fauts et sur les difficult�s sont un tout petit peu cocasses !

D?autant que, pour pr�parer ce projet de d�lib�ration, j?ai relu les d�bats de janvier et de f�vrier : on ne trouve pas, � part quelques orateurs, un enthousiasme d�lirant ! C?est-�-dire qu?on voit les questions assez �tonnantes qui sont pos�es � ce moment-l� et, en tout cas, aucun �lu, aucun intervenant n?�voque la question des communes voisines et d?un syst�me de v�lo en libre service � une autre �chelle que celle de Paris.

Je rappelle �galement que le march� a �t� adopt� � l?unanimit� � la commission d?appel d?offres, quelles que soient les remarques qui ont pu �tre faite par les uns et par les autres.

Au regard de cette affaire, d?abord, c?est l?int�r�t des Parisiens bien compris. Il y a aujourd?hui 125.000 Parisiens actifs qui travaillent dans les 29 communes voisines de Paris. L?extension de V�lib?, l?implantation du r�seau de V�lib? en dehors de Paris r�pond donc en priorit� � un int�r�t des Parisiens, pour se d�placer pour leurs activit�s professionnelles?

125.000 qui travaillent en dehors, dans ces 29 communes voisines, particuli�rement Boulogne, Issy-les-Moulineaux, Levallois, Montreuil et qui ont d?autres activit�s, des relations familiales, des relations interpersonnelles, des activit�s sportives, des activit�s de loisirs. C?est un premier point.

Il y a 250.000 habitants de ces communes voisines qui travaillent dans Paris et qui, aujourd?hui, effectuent, pour un quart, leurs d�placements en direction de Paris en voiture.

On peut donc estimer que la station de V�lib? r�pond � cet int�r�t des Parisiens dans les deux sens. Cela peut effectivement permettre � des Parisiens d?utiliser ce mode de d�placement pour se rendre dans la commune voisine. Inversement, si cela permet � des habitants de banlieue d?utiliser ce mode de d�placement et fait ainsi r�duire la circulation automobile, c?est d?un int�r�t parisien qui, l� aussi, est d?une grande �vidence.

Si, par ailleurs, cela r�pond � d?autres int�r�ts, on ne peut qu?en �tre satisfaits. C?est la premi�re remarque.

La deuxi�me, ce qui am�ne d?ailleurs un choix tr�s particulier en mati�re du choix d?installation des stations de v�los : nous avons propos� aux communes voisines une extension dans une limite d?un kilom�tre et demi � partir des fronti�res administratives parisiennes, ce qui correspond en gros � 20 minutes de d�placement en v�lo, qui est le temps moyen d?utilisation de V�lib? � Paris. Cela ne correspond pas effectivement, et c?est affirm� et affich�, � une volont� de maillage de ces communes � l?instar du r�seau parisien, puisque l?intensit� des d�placements dans ces communes est souvent bien inf�rieur � l?intensit� des d�placements � Paris, � part quelques communes o� l?activit� est forte, comme Boulogne, Levallois ou Issy-les-Moulineaux, et encore pas dans la totalit� du territoire de ces communes.

C?est donc vraiment revendiqu�. L?extension du r�seau V�lib? n?est pas du tout l?extension d?un r�seau �quivalent au maillage parisien. C?est une extension qui correspond � la r�alit� et � l?intensit� des d�placements dans ces communes dans des limites qui permettent effectivement de penser une extension et une modification du march� parisien, mais qui n?est pas modifi� dans son objet - c?est-�-dire que c?est bien l?int�r�t des Parisiens qui est pris en compte - et n?est pas modifi� du point de vue de son aspect financier.

Son aspect �conomique est tout � fait solide. Nous verrons bien devant le Conseil de la concurrence au Tribunal administratif si les arguments de la municipalit� parisienne ne sont pas extr�mement solides de ce point de vue.

Par ailleurs, je souhaite bien du plaisir aux soci�t�s qui ont essay� d?entraver l?acc�s aux v�los pour les Parisiens qui souhaitent se rendre dans ces communes voisines et �galement pour les habitants des communes voisines qui souhaitent utiliser ce moyen de d�placement. C?�tait la premi�re remarque.

La deuxi�me remarque est sur le co�t. Le sujet est tr�s important?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Essayez de concentrer, Monsieur.

M. Pierre MANSAT, adjoint, rapporteur. - Je vais me concentrer mais il y a eu des interventions assez longues, notamment celle de M. LEGARET et le sujet est �videmment tr�s important. Je vais me concentrer.

Sur le co�t, d?abord aujourd?hui la plupart des communes � qui nous l?avons propos� ont choisi la premi�re option, c?est-�-dire l?installation par la commune de Paris, le r�glement par Paris et les recettes r�cup�r�es par la Ville de Paris. Aujourd?hui, on ne peut pas �videmment - ce n?est pas une science exacte mais on peut faire quelques estimations au regard de ce qui se passe � Paris en appliquant des crit�res diff�rents, au point de vue des d�placements. On peut estimer aujourd?hui que les recettes qui seront g�n�r�es par les abonnements de V�lib? en banlieue permettent de tabler sur un retour de 4 ou 5 millions d?euros par an, ce qui fait que ce que vous invoquiez comme argumentaire - c?est-�-dire que c?est aux frais du contribuable parisien - est l� une nouvelle fois bien diminu�. D?autre part, je rappelle que le contribuable parisien se d�place aussi en banlieue pour sa vie quotidienne.

Cela correspond donc tout � fait � un int�r�t dans les deux sens, avec un int�r�t des Parisiens tout � fait bien compris. Je fais remarquer d?ailleurs que notre proposition a rencontr� beaucoup de succ�s. Je voudrais de ce point de vue remercier les services Parisiens autant la DVD que la DGCT et l?APUR qui ont �t� d?une efficacit� remarquable, puisqu?ils ont permis en quelques semaines de conclure un accord avec la quasi totalit� des communes voisines. Il y a en ce moment une commune qui n?optera pas pour le syst�me d?extension de V�lib?. De leur point de vue, l?absence de maillage ne correspond pas � leurs attentes, c?est leur choix, et puis Saint-Cloud puisque nous avons des probl�mes encore � discuter de franchissement de la Seine.

La totalit� des communes va donc adopter ce dispositif et je vous indique que trois communes ont d�j� d�lib�r� : Levallois, Le Pr�-Saint-Gervais � l?unanimit� et Saint-Mand� avec une abstention des �lus ?Verts?.

Enfin, je terminerai par l?imbrication des syst�mes et sur le mode gestion. D?abord, je rappelle que le march� permet � la fin la r�cup�ration par la Ville de Paris des installations et des v�los, donc c?est un premier point.

Le deuxi�me point est effectivement li� � un d�bat qui, maintenant sur la base du succ�s parisien, permet de poser la question � l?ensemble des d�cideurs dans le domaine des transports et de poser la question effectivement au sein du Syndicat des transports d?un syst�me ou des syst�mes de v�los, parce qu?on a du mal � imaginer la pertinence d?un syst�me qui serait � l?�chelle d?une agglom�ration de 11 millions d?habitants. Personne ne sait comment cela peut fonctionner.

Ensuite, je fais remarquer que, certes, s?il y a quelques associations en mesure de fournir des syst�mes de v�los en libre-service, au moment de la d�cision parisienne, il n?existait aucune entreprise capable, publique ou associative, de porter un syst�me aussi important en nombre et aussi complexe du point de vue de sa gestion.

Maintenant, effectivement le d�bat doit s?ouvrir sur un autre mode de syst�me de v�los en libre-service et de l?implication des autorit�s, des pouvoirs publics et notamment des collectivit�s dans ce domaine.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Je vous demande de conclure, Monsieur.

M. Pierre MANSAT, adjoint, rapporteur. - Je conclus par une derni�re remarque. C?est que le choix des stations est fait de fa�on � permettre d?implanter d?autres syst�mes de v�los en libre-service � proximit�. Ce � quoi les collectivit�s r�fl�chissent, c?est le cas notamment de la collectivit� Plaine Commune qui a lanc� un march�, qui est en dialogue comp�titif pour un syst�me de v�los sur 20 stations qui serait compl�mentaire du syst�me V�lib?.

C?est �galement le cas de l?association des collectivit�s de l?Est parisien qui a confi� au d�put�-maire Patrick BEAUDOIN de Saint-Mand� le pilotage d?un projet autour d?un syst�me compl�mentaire qui, effectivement, serait compl�mentaire du syst�me V�lib?, et il reviendra � ce moment-l� de se poser la question d?un ?pass? qui permettrait aux habitants de l?agglom�ration d?acc�der � l?ensemble des syst�mes.

Voil� les quelques r�ponses que je souhaitais apporter � vos interventions.

(Applaudissements sur les bancs des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Merci. Alors il y a 2 demandes d?explication de vote.

Je voudrais pr�ciser � M. MANSAT que si des �lus ?Verts? s?abstiennent, c?est parce qu?il n?y a pas de piste cyclable et que le maire de la commune refuse d?en faire.

Monsieur NAJDOVSKI, vous avez la parole pour une explication de vote.

M. Christophe NAJDOVSKI. - Je ferai une tr�s rapide explication de vote.

Je voudrais pr�ciser effectivement, par rapport aux propos de M. MANSAT, que l?abstention des �lus Verts au conseil municipal de Saint-Mand� s?explique par le fait que cette municipalit� ne fait strictement rien en mati�re de politique cyclable et refuse tout am�nagement cyclable digne de ce nom depuis un certain nombre d?ann�es, d?o� cette abstention pour d�noncer l?hypocrisie d?une municipalit� qui n?a strictement rien fait en la mati�re depuis des ann�es.

Bien entendu, pour les �lus Verts, l?extension de V�lib? dans les communes limitrophes est une excellente nouvelle qui va contribuer � l?effacement de la coupure entre Paris et les communes riveraines.

Nous souhaitons, comme nous le disons depuis le d�but d?ailleurs, qu?� l?issue du contrat actuel il y ait une s�paration du march� des v�los et de celui des panneaux publicitaires, que l?on aille vers un service public de v�los en libre-service au niveau de l?agglom�ration et que cela puisse permettre de confier ces march�s � des entreprises sp�cialis�es dans les transports et non pas � des multinationales de la publicit�.

N�anmoins, comme nous consid�rons que cet avenant est une premi�re �tape au d�veloppement des v�los en libre-service en banlieue, bien entendu nous voterons pour cet avenant.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Monsieur LEGARET, vous souhaitiez une explication de vote �galement ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je constate d?abord que M. BAUPIN n?a pas r�pondu � la question que j?ai pos�e.

M. Denis BAUPIN, adjoint. - Il ne r�pond jamais.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Bien. On ne rouvre pas le d�bat, c?est une explication de vote.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Non, non, je ne rouvre pas le d�bat mais je constate que nous sommes tr�s inform�s sur les soubresauts et les tr�fonds de la vie d�mocratique au sein du conseil municipal de Saint-Mand�, ce qui �tait �minemment int�ressant, mais que l?Assembl�e municipale parisienne n?a aucune information sur le d�ploiement du contrat V�lib? sur le territoire parisien, donc je trouve que c?est quand m�me extr�mement int�ressant. Premi�re observation.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Il s?agit d?une explication de vote.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Deuxi�mement, je trouve tr�s inacceptable la r�ponse que M. BAUPIN a faite � Mme DOUVIN, notamment en ce qui concerne le vandalisme en banlieue. Et je voudrais faire une pr�cision devant l?Assembl�e : c?est que Mme DOUVIN a �voqu� des propos qui ont �t� tenus en pr�sence de M. BAUPIN en 3e Commission, et ce sont les services de la voirie plac�s sous l?autorit� de M. BAUPIN en tant qu?Adjoint au Maire qui ont indiqu� que le taux de vandalisme sur les mobiliers urbains, abribus et autres, �tait plus important en banlieue qu?� Paris.

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

Donc, j?aimerais que ce fait soit r�tabli.

(Protestations sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement r�publicain et citoyen et ?Les Verts?).

Notre vote : il va de soi que nous avons toujours soutenu V�lib?, que nous avons toujours �t� favorables � V�lib?, que V�lib? est un excellent syst�me, qui d?ailleurs n?a pas �t� invent� par la Ville de Paris. Cela existe � Lyon depuis 2 ans et demi.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Et � La Rochelle depuis 30 ans.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Mais nous contestons les avenants. Nous contestons les avenants.

Je voudrais d?ailleurs rappeler � M. SAUTTER que lorsque je l?ai pr�c�d� dans les fonctions d?Adjoint au Maire de Paris charg� des finances, j?ai mis un terme?

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Monsieur LEGARET, si vous voulez bien conclure.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - ? � la technique des avenants glissants de l?entreprise Jean-Claude DECAUX. Cette technique a �t� remise au go�t du jour depuis. Cherchez l?erreur !

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Monsieur LEGARET, vous avez une minute pour une explication de vote, vous en �tes � 2 minutes. Si vous voulez bien conclure.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Pour toutes ces raisons, nous nous abstiendrons, mais j?aimerais que M. BAUPIN r�tablisse la v�rit� � l?�gard de Mme DOUVIN.

M. Yves CONTASSOT, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 268.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2007, DVD 268).

�