D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de l'autoriser � signer une convention annuelle avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris" relatives � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 60.000 euros est attribu�e � l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris", dont le si�ge social est situ� 119, rue Lafayette (10e) (X00241), en vue de la mise en ?uvre de ses objectifs culturels pour l'ann�e 2004 (2004-02963).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Nouveau Centre Communautaire de Paris" la convention annuelle d'objectifs qui en fixe les conditions de versement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense, soit 50.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".