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Subvention à l'"Association Paul Guinot pour les Aveugles et les Malvoyants". M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'"Association Paul Guinot pour les Aveugles et les Malvoyants" ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.400 euros est attribu�e � l'"Association Paul Guinot pour les Aveugles et les Malvoyants" (n�D05705 / 2004 02488), 24/26, boulevard Chastenet de G�ry � Villejuif (94800), pour l'organisation de la Coupe de France C�cifoot Handisport � l'INSEP (Bois de Vincennes) du 14 au 16 mai 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DJS 394
Conseil municipal
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