D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Soci�t� Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris", situ�e � la Mairie du 15e, 31, rue P�clet (15e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribu�e � l'association "Soci�t� Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris", qui a pour objectif de faire conna�tre l'histoire et le patrimoine des diff�rents quartiers du 15e arrondissement de Paris, et dont le si�ge social est situ� � la Mairie du 15e arrondissement, 31, rue P�clet (15e) (D03360) (2004-02378).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 324, ligne P001 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine".