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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association française pour le cirque de demain. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'Association fran�aise pour le cirque de demain situ�e 39, avenue des Ternes (17e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'Association fran�aise pour le cirque de demain situ�e 39, avenue des Ternes (17e), qui a pour objet de "promouvoir les jeunes artistes de cirque, sans distinction de sexe, de race ou de nationalit�, au moyen d'un concours public international : le Festival mondial du cirque de demain", pour participer au financement de la 26e �dition du Festival mondial du cirque de demain qui se d�roulera du 3 au 7 f�vrier 2005 au Cirque d'Hiver dans le 11e arrondissement � Paris (D05219 / Astre 2002_02207).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 18.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 65
Conseil municipal
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