D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention d'objectifs avec l'association d�nomm�e "Paris Jean Bouin Casg" dont le si�ge social est situ� 26, rue du G�n�ral-Sarrail (16e), au titre de ses activit�s sportives parisiennes 2004 et propose d'attribuer une subvention � cette association au titre de l'ann�e 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Paris Jean Bouin Casg" (D04355/2004 00453) dont le si�ge social est situ� 26, rue du G�n�ral-Sarrail (16e) et dont l'objet social est la pratique de l'�ducation physique et des sports une convention d'objectifs dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 2.- Une subvention de 91.470 euros est attribu�e, au titre de ses activit�s sportives parisiennes pour l'ann�e 2004, � l'association d�nomm�e "Paris Jean Bouin Casg".
Art. 3.- La d�pense correspondante est imput�e sur le budget de fonctionnement de 2004 de la Mairie de Paris, chapitre 65, nature 657 4, fonction 40, ligne P006 : "provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports".