D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, autorisant M. le Maire de Paris � signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de cr�ches parentales et de haltes-garderies situ�es dans le 20�me arrondissement et attribuant des subventions de fonctionnement dans le cadre des conventions aux dits �tablissements pour un montant total de 374.275 euros ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18�me arrondissement en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "L'araign�e Gentille"(E00154) ayant son si�ge social 6, Square Ornano (18�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 82.905 euros est allou�e � l'association "L'Araign�e Gentille" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 6, Square Ornano (18�me).
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Les Ateliers pour les Petits" (E00168) ayant son si�ge social 26, rue Durantin (18�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 149.852 euros est allou�e � l'association "Les Ateliers pour les Petits" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 26, rue Durantin (18�me).
Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Accueil Goutte d'Or" (D02341) ayant son si�ge social 10, rue des Gardes (18�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 36.356 euros est allou�e � l'association "Accueil Goutte d'Or" pour le fonctionnement de la halte-garderie situ�e 1-7, rue de la Goutte d'Or (18�me).
Art. 7.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Acidul�s et � Croquer" (E00147) ayant son si�ge social 78, rue Marcadet (18�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 59.002 euros est allou�e � l'association "Acidul�s et � Croquer" pour le fonctionnement de la cr�che parentale situ�e 78, rue Marcadet (18�me).
Art. 9.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "La Chouine" (E00004) ayant son si�ge social 16, rue Hermel (18�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 28.230 euros est allou�e � l'association "La Chouine" pour le fonctionnement de la cr�che parentale situ�e 16, rue Hermel (18�me).
Art.11.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Les Enfances" (E00213) ayant son si�ge social 33, rue Boucry (18�me) une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d'attribution d'une subvention de fonctionnement.
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 17.930 euros est allou�e � l'association "Les Enfances" pour le fonctionnement de la cr�che parentale situ�e 33, rue Boucry (18�me).
Art. 13.- Les d�penses correspondant � ces subventions, seront imput�es au chapitre 65, rubrique 64, article 6574, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l'ann�e 2004.