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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale en vue de l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une recherche portant sur la "différenciation des phagocytes mononucléés". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 11 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 11 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention � l'Institut National de la Sant� et de la Recherche M�dicale et lui demande l'autorisation de signer la convention correspondante ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 95.000 euros est attribu�e au titre de 2004 � l'Institut National de la Sant� et de la Recherche M�dicale pour mener � bien le projet de recherche portant sur la "diff�renciation des phagocytes mononucl��s" pr�sent� par le Dr Fr�d�ric GEISSMAN et men� au sein de l'Institut F�d�ratif Necker (IFR n�94).
Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer la convention avec l'Institut National de la Sant� et de la Recherche M�dicale dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 65 738, ligne P009 du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DASES 277
Conseil municipal
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