D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association La Part des Anges ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil d'arrondissement du 16e arrondissement en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association La Part des Anges, (9, rue Lallier- 75009 PARIS), dont l'objet est "la d�couverte et la cr�ation de pi�ces de th��tre". Cette subvention a pour but de soutenir la diffusion de la pi�ce pour enfants La Princesse enrhum�e au Th��tre du Jardin d'Acclimatation Paris 16�me, du 4 f�vrier au 15 mars 2004. (X02926 / 2003_04672).
Art. 2.- La d�pense correspondante soit 7.500 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.