D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris propose d'attribuer une subvention � l'association Ch?ur R�gional Vittoria d'Ile-De-France, 4, rue de la Michodi�re � Paris 2�me arrondissement ;
Vu l'avis du conseil du 2e arrondissement en date du 16 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.600 euros est attribu�e � l'association Ch?ur R�gional Vittoria d'Ile-De-France, dont le si�ge social est situ� au 4, rue de la Michodi�re � Paris dans le 2�me arrondissement, au titre de ses activit�s en 2004 (D07049/2003_04606).
Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.