D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache, sise 2, impasse Saint-Eustache (75001 Paris) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros, est attribu�e � l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache, dont le si�ge social est situ� 2, impasse Saint Eustache (75001 Paris) et dont l'objet est le rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache. (D 01407- 2004_02475)
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".