�

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Chers coll�gues, nous allons maintenant examiner en 8e Commission le v?u r�f�renc� n� 49 dans le fascicule, d�pos� par le groupe ?Les Verts?, relatif � l?utilisation syst�matique des techniques les plus performantes en mati�re d?efficacit� thermique des b�timents.

Je donne la parole � Mme GIBOUDEAUX qui remplace Mme AZZARO pour pr�senter ce voeu.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX. - Oui, je suis aussi cosignataire de ce v?u.

Je vous propose, Monsieur le Maire, si vous �tes d?accord et si M. MANO est d?accord de regrouper les v?ux nos 49 et 50?

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Tout � fait.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX. - ? qui sont compl�mentaires et qui portent sur le m�me sujet.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - M. MANO est pour.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX. - Aujourd?hui, nous allons voter des dizaines, voire des centaines de projets de d�lib�ration qui vont permettre la r�alisation de nombreux logements sociaux, ce dont je me r�jouis.

Ce sont des projets de d�lib�ration importants qui sont tr�s attendus mais quand on lit attentivement la description des travaux envisag�s dans les programmes neufs, on peut s?interroger sur les pr�conisations qui sont propos�es, sur la qualit� environnementale des projets propos�s.

Les mesures sont tr�s in�gales. Pour les projets neufs, il y a des projets qui auront du mal � atteindre la R.T 2005 moins 20 % et des projets tr�s int�ressants et tr�s novateurs port�s par diff�rents bailleurs qui vont �tre labellis�s, donc basse consommation d?�nergie, ce dont je me r�jouis et cela doit �tre aujourd?hui le standard car nous avons vot� le plan Climat lors de notre dernier conseil et il est important que ces projets s?inscrivent dans cette d�marche.

Je propose deux voeux qui ont pour objectif de faire en sorte que le plan Climat puisse �tre effectif dans tous les projets qui sont en cours actuellement.

Le premier v?u rappelle les conditions n�cessaires � l?application de l?objectif des 50 KW/h/m�/an.

Je les rappelle : isolation par l?ext�rieur, utilisation de double, triple vitrage peu �missifs, syst�mes de chauffage performants, ventilation double flux et si c?est possible v�g�talisation des toitures terrasses.

Le deuxi�me voeu qui me semble tout � fait naturel, vise � inscrire les objectifs du plan Climat dans les chartes de d�veloppement durable des bailleurs sociaux et donc des S.E.M. qui ont en charge la ma�trise d?ouvrage de ces logements afin que d�s maintenant les architectes, les ma�tres d?oeuvre qui ont en charge la conception de ces b�timents puissent appliquer les objectifs de ce plan Climat.

C?est pourquoi j?ai propos� ces 2 voeux. Merci.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame GIBOUDEAUX, pour l?esprit de synth�se dont vous faites toujours preuve et qui est tr�s appr�ci�.

Monsieur MANO, dans le m�me esprit, vous avez la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Bien �videmment, dans le plan Climat, nous nous sommes engag�s � faire respecter les normes de 80 KW/h pour les r�habilitations et 50 KW/h pour les logements neufs. J?imagine donc que l?ensemble des bailleurs sociaux int�gre ces donn�es dans leurs orientations et au niveau des propositions. Alors vous d�taillez des modalit�s techniques comme si elles �taient les seules.

Moi, tr�s honn�tement, je vais r�pondre oui au voeu, mais est-ce que vous �tes certaine que la pompe � chaleur est le seul moyen d?aboutir � 50 KW/h. Je n?en suis pas persuad�. N�anmoins?

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Faites un geste, Monsieur MANO, peut-�tre.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - N�anmoins, je r�ponds oui aux v?ux nos 49 et 50.

M. Christophe GIRARD, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien. Donc, avis favorable de l?Ex�cutif.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n� 49 d�pos�e par le groupe ?Les Verts?, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2007, V. 340).

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n� 50 d�pos�e par le groupe ?Les Verts?, assortie d?un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2007, V. 341).

�