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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Traverse", dont le siège social est situé Maison des associations, 11, rue Caillaux (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "La Traverse" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "La Traverse", Maison des associations, 11, rue Caillaux (13e), dont l'objet est "la cr�ation et les animations th��trales". Cette subvention a pour but de soutenir la diffusion de la pi�ce Fugaces au Th��tre de l'Etoile du Nord du 15 novembre au 19 d�cembre 2004 (D08607 / 2004-02359).
Art. 2.- La d�pense correspondante soit 9.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 373
Conseil municipal
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