D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement � l'"Association de Culture Berb�re", 37 bis rue des Maronites, 75020 Paris (D02815) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros est allou�e � l'"Association de Culture Berb�re", 37 bis rue des Maronites, 75020 Paris (D02815), pour lui permettre de poursuivre son activit� socio-culturelle, au titre de la Politique de la Ville en 2004.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".