Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association Compagnie Abel ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 10�me arrondissement en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l'association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris) pour soutenir, dans le cadre de la politique de la Ville, les activit�s de l'association en 2004 dans le 10�me arrondissement (X03954).(2004-02126).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 1.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.