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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Compagnie Gilles Gleizes", dont le siège social est situé 46-56, rue des Orteaux (20e), une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association "Compagnie Gilles Gleizes" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribu�e � l'association "Compagnie Gilles Gleizes", dont le si�ge social est situ� 46-56, rue des Orteaux (20e), au titre de son projet culturel 2004 (X01481 / Astre 2003-03919).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 386
Conseil municipal
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