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Attribution d'une subvention à l'association L'Ame de la cité, au titre de la politique de la ville pour le projet "montage et diffusion d'une comédie musicale". M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association L'Ame de la cit�, 17, rue Curial dans le 19e ;
Vu l'avis du conseil du 19e arrondissement en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 7.000 euros est attribu�e � l'association L'Ame de la cit� pour le projet : "montage et diffusion d'une com�die musicale" au titre de la politique de la Ville (X 01377/2004_02987 et 2004_02988). Son si�ge social est situ� 17 rue Curial dans le 19�me.
Art. 2.- La somme de 4.500 euros sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : "Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture".
La somme de 2.500 euros sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2004, nature 6574, rubrique 422, ligne P 015 : "Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse".

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 257
Conseil municipal
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