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Subvention à l'association "Quartier Drouot" à titre de soutien à l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se tiendront les 7, 8 et 9 octobre 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 5 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L 2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d'attribution d'une subvention � l'association "Quartier Drouot" � titre de soutien � l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se tiendront les 7, 8 et 9 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil du 9�me arrondissement, en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN SOLAL au nom de la 2�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 13.000 euros est attribu�e � l'association "Quartier Drouot" (n�tiers X01198) dont le si�ge social est situ� 13, rue de la Grange Bateli�re � Paris 9�me, � titre de soutien � l'organisation des "Trois Jours du Quartier Drouot" qui se tiendront les 7, 8 et 9 octobre 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Fonction 90, Chapitre 65, Nature 6574, Ligne P004 du budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DDEE 98
Conseil municipal
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