Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "L'Onde et Cybèle" (18e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association "L'Onde et Cyb�le" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 11.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � l'association "L'Onde et Cyb�le", dont le si�ge social est situ� 8, rue de Laghouat (18e) (X04869 / Astre 2004-02309) au titre de son projet culturel 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 11.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".