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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "L'Onde et Cybèle" (18e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention � l'association "L'Onde et Cyb�le" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 11.000 euros, au titre du fonctionnement est attribu�e � l'association "L'Onde et Cyb�le", dont le si�ge social est situ� 8, rue de Laghouat (18e) (X04869 / Astre 2004-02309) au titre de son projet culturel 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 11.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 376
Conseil municipal
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