D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Sambre" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "Sambre", avenue du Mesnil BP 15 95471 Fosses Cedex, dont l'objet est "la cr�ation et la production de spectacles, l'animation et la formation". Cette subvention a pour but de soutenir la diffusion de la pi�ce Puisque tu es des miens au Th��tre de l'Opprim� du 17 novembre au 18 d�cembre 2004 (X04941 / 2004-02693).
Art. 2.- La d�pense correspondante soit 9.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".