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2008, DF 14 G - Budget primitif du Département d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2009. - Rapport de présentation de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, du budget primitif du Département de Paris pour 2009. - Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. - Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts.


M. LE PR�SIDENT. - Nous passons au budget primitif d'investissement et de fonctionnement du D�partement de Paris pour 2009. Il s'agit des projets de d�lib�rations DF 14-1� G et DF 14-2� G.

Je mets d'abord aux voix, � main lev�e, la lettre rectificative n� 3 G.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

La lettre rectificative n� 3 G est adopt�e.

La proposition d'amendement n� 4 G du groupe communiste a-t-elle �t� maintenue ?

Non.

La proposition d'amendement n� 5 G du groupe socialiste est maintenue.

Quel est l'avis de l'Ex�cutif ?

M. Bernard GAUDILL�RE , rapporteur. - Favorable.

M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n� 5 G.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

La proposition d'amendement n� 5 G est adopt�e.

Que pensez-vous de la proposition de v?u n� 6 G du groupe socialiste ?

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur. - Favorable.

M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2008, V. 11 G).

La proposition de v?u n� 7 G, qu?en pensez-vous ?

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur. - Favorable.

M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, cette proposition de v?u.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

La proposition de v?u est adopt�e. (2008, V. 12 G).

Les propositions de v?ux n� 8 G et n� 9 G du groupe "Les Verts" sont tomb�es ?

M. Sylvain GAREL. - Elles sont tomb�es.

M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, la lettre rectificative n� 2 G bis.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

La lettre rectificative n� 2 G bis est adopt�e.

M. LE PR�SIDENT. - Nous arrivons au terme de l'examen des amendements et des v?ux relatifs au budget primitif 2009 du D�partement de Paris.

Décembre 2008
Débat
Conseil général
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