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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Parvis Poétiques-Marc Delouze" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Les Parvis Po�tiques-Marc Delouze" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 13 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "Les Parvis Po�tiques-Marc Delouze", 52, rue Doudeauville (18e), dont l'objet est "de cr�er, organiser, animer et d�velopper des manifestations po�tiques et litt�raires". Cette subvention a pour but de soutenir son "Festival Permanent des Po�sies dans le 18e arrondissement" en 2004.
Art. 2.- La d�pense correspondante soit 3.000 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 350
Conseil municipal
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