D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association du Faisan ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20�me arrondissement en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l'association du Faisan situ�e 104 avenue Parmentier 75011 PARIS, dont l'objet est de "promouvoir toute activit� culturelle d'ordre chor�graphique ou � composante chor�graphique", pour participer au financement de la diffusion de la pi�ce Histoire simple qui a �t� pr�sent�e au Regard du Cygne (210, rue de Belleville - 75020 PARIS), les 27, 28 et 29 mai 2004 (dossier X04522 - 2004_01012).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 4 000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.