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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Amicale française des coureurs de fond Ile-de-France (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 4 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de 33.000 euros � l'association "Amicale fran�aise des coureurs de fond Ile-de-France" ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� signer la convention ci-jointe, pr�voyant l'octroi de la subvention vis�e � l'article 2.
Art. 2.- Une subvention de 33.000 euros est attribu�e � l'association "Amicale fran�aise des coureurs de fond Ile-de-France" 10, rue Erard (12e), n� D 05995/2004 02615, pour l'organisation des courses "La Parisienne" et "Elle et Lui".
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : "provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DJS 377
Conseil municipal
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