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Subvention de fonctionnement à l'association "Cyclo-Pouce" située 38 bis, quai de la Marne (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.092 euros au profit de l'association "Cyclo-Pouce" situ�e 38 bis, quai de la Marne (19e) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L.3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.092 euros est attribu�e � l'association "Cyclo-Pouce" situ�e 38 bis, quai de la Marne 75019 PARIS (N � DOSSIERS : 2004-02660 - 2004-03099 - N : TIERS : X03141).
Art. 2.- La d�pense d'un montant de 1.092 euros sera imput�e � la ligne budg�taire de la provision en faveur des Personnes Handicap�es du budget de fonctionnement de l'ann�e 2004 du D�partement de Paris de la Direction de la Jeunesse et des Sports, au chapitre 65, nature, 6574, fonction 40, ligne P006.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DJS 485
Conseil municipal
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