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Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis du Musée de la Résistance Nationale", 88 avenue Max Dormoy, 94 500 Champigny sur Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris l'autorise � signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 23 225 euros � l'association "Les Amis du Mus�e de la R�sistance Nationale" ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 23.225 euros est attribu�e � l'association "Les Amis du Mus�e de la R�sistance Nationale", qui a pour objet de g�rer le Mus�e de la R�sistance nationale, et dont le si�ge social est situ� 88 avenue Max Dormoy, 94500 Champigny sur Marne. (A00042 ; 2004_02201).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration, qui pr�cise les conditions de versement de cette subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574, rubrique 323, ligne P013; Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la M�moire.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 305
Conseil municipal
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