D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, visant � l'attribution parla Ville de Paris d'une subvention de fonctionnement � l'Institut C.G.T. d'Histoire Sociale de Paris, dont le si�ge social est sis 85, rue Charlot 75003 Paris ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Odette CHRISTIENNE au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.225 euros est attribu�e � l'Institut C.G.T. d'Histoire Sociale de Paris, dont le si�ge social est sis 85, rue Charlot 75003 Paris pour la r�alisation de l'exposition "Paris, vingt arrondissements, vingt professions, vingt femmes et hommes, et plus syndicalistes h�ros de la R�sistance parisienne".
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2004, nature 6574, rubrique 323, P013, subvention de fonctionnement au titre de la m�moire.