D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 22 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Sunday School", dont le si�ge social est situ� 133, rue du Faubourg-du-Temple (10e) (X02250 / 2004-01513) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribu�e � l'association "Sunday School" (X02250), dont le si�ge social est situ� 133, rue du Faubourg-du-Temple (10e), au titre de ses activit�s 2004 (X02250 / 2004-01513).
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 5.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".