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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2008, DU 15 G - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec le Conseil d'Architecture et de l'Environnement de Paris (CAUE), 32 boulevard de S�bastopol (4e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 250.000 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASES 196 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention d'habilitation � l'aide sociale pass�e avec la SARL Oc�ane pour la r�sidence Oc�ane situ�e 23, rue Wallenberg (19e).

2008, DASES 325 G - Approbation du dispositif de conventions de r�servation de places habilit�es � l'aide sociale en EHPAD.

2008, DASES 555 G - Subvention � l'association "La Piccola Compagnie" (77760 Boissy-aux-Cailles) pour mettre en oeuvre son projet de deux repr�sentations du spectacle "Lettres �...". - Montant : 4.800 euros.

2008, DASES 575 G - Signature de huit conventions avec les "Points Paris Emeraude - Centres Locaux d'Information et de Coordination" (PPE/CLIC) pour l'attribution d'une participation. Montant : 1.844.756 euros.

2008, DASES 579 G - Octroi d'une garantie d'emprunt � contracter par l'association "Delta7" (18e) pour la cr�ation d'un accueil de jour de 25 places pour personnes �g�es atteintes de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparent�es (17e) et signature de la convention fixant les modalit�s de fonctionnement de la garantie.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008, DASES 559 G - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes avec le C.A.S.V.P. pour l'assistance � la modernisation des aides � domicile et la mise en oeuvre de la t�l�gestion et du CESU.

Mme Liliane CAPELLE et Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures.

2008, DASCO 44 G - Fixation des tarifs de restauration et d'h�bergement dans certains coll�ges publics pour l'ann�e 2009.

2008, DASCO 76 G - Subventions � cinq �tablissements scolaires priv�s du second degr� - Montant total : 109.000 euros.

2008, DASCO 78 G - R��valuation du forfait d'externat mat�riel et fixation du forfait d'externat personnel vers�s aux coll�ges priv�s parisiens.

2008, DPA 36 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des canalisations de distribution d'eau de l'ensemble immobilier Henri IV, 23 rue Clovis (5e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, CAB_MA 1 G - Cr�ation et fixation d'un dispositif de tarification par page du Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris - Bulletin d�partemental officiel du D�partement de Paris bihebdomadaire.

M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.

2008, DDEE 52 G - Signature d'une convention avec le "Comit� National de liaison des r�gies de quartier (CLNRQ)" (11e) pour le soutien au d�veloppement et � la consolidation des R�gies de Quartier parisiennes. - Montant : 43.000 euros.

2008, DDEE 53 G - Signature d'une convention avec "l'Union R�gionale des Entreprises d'insertion d'Ile de France (UREI)" (2e) pour l'attribution d'une subvention visant l'accompagnement des Entreprises d'Insertion et le d�veloppement de l'offre d'insertion � Paris. Montant : 43.000 euros.

2008, DDEE 68 G - Signature avec l'association r�gie de quartier du 3e Arts et M�tiers (3e), d'une convention visant un soutien forfaitaire et d'une convention visant une aide variable � l'insertion professionnelle d'allocataires parisiens du RMI. Montant : 50.000 euros.

2008, DDEE 69 G - Signature de deux conventions avec l'association "R�gie de quartier du XIVe Flora Tristan" (14e), visant d'une part, le soutien au fonctionnement pour le d�veloppement et la consolidation de la r�gie, et d'autre part, l'insertion des personnes en grande difficult�. Montant : 60.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2008, DASES 166 G - Signature une convention d'habilitation � l'aide sociale avec la "Fondation des caisses d'Epargne pour la Solidarit�" pour son Service d'Accompagnement M�dico-Social pour Adultes Handicap�s (SAMSAH) situ� 10, rue Erard (12e).

2008, DASES 171 G - Signature d'une convention d'habilitation � l'aide sociale avec l'Association R�gionale des Infirmes Moteurs C�r�braux (ARIMC) (20e) pour son Service d'Accompagnement M�dico-Social pour Personnes Adultes en situation de Handicap "Pont de Flandre" (19e).

2008, DASES 172 G - Signature une convention d'habilitation � l'aide sociale avec l'Association R�gionale des Infirmes Moteurs C�r�braux pour son Centre d'Activit�s de Jour "Pont de Flandre".

2008, DASES 193 G - Signature d'une convention d'habilitation � l'aide sociale avec l'association la "Fondation des Caisses d'Epargne pour la Solidarit�" (FCES) (12e) pour son Centre d'activit�s de jour m�dicalis� (CAJM).

2008, DASES 495 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Ose" (10e) pour l'attribution d'une subvention pour l'achat de mat�riel informatique, l'installation d'une rampe d'acc�s aux personnes en situation de handicap et d'une cam�ra de surveillance, dans le cadre de l'agrandissement de l'ESAT Jules et Marcelle Levy. - Montant : 20.000 euros.

2008, DASES 507 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Loisirs Vacances Handicap Inadaptation" (LVHI) (36230 Montipouret) pour financer la consolidation du plateau technique m�dical et d'animation sp�cialis�e. - Montant : 85.000 euros.

2008, DASES 562 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association "Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la R�gion Parisienne" (ECGAMVP) (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 200.000 euros.

2008, DASES 576 G - Subvention � la F�d�ration des Associations pour Adultes et Jeunes Handicap�s (APAJH) (92213 Saint-Cloud), relative au financement de la quatri�me �dition de la remise des "Troph�es APAJH". - Montant : 5.000 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DASES 569 G - Signature d'une convention avec l'association "Sauvegarde de l'Adolescence" (10e) pour la gestion de son service d'accueil d'urgence (en pr�vention) des adolescents.

2008, DASES 570 G - Signature d'une convention avec l'association "Sauvegarde de l'Adolescence" (10e) pour la gestion du r�seau d'�coute et d'appui aux adolescents en difficult� sur le Nord-Est Parisien.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DRH 2 G - R�glementation applicable en mati�re de remboursement des frais de d�placement et des frais de changement de r�sidence des agents du D�partement de Paris.

2008, DRH 25 G - Subvention � l"'Association d'Action Sociale en faveur des en faveur des Personnels de la Ville et du D�partement de Paris" au titre de l'ann�e 2009. - Montant : 1.196.000 euros.

2008, DRH 26 G - Subvention � "l'Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP)" au titre de l'ann�e 2009. Montant : 883.000 euros.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2008, DLH 4 G - Transfert de la SEM "PariSeine" � la SGIM de son activit� de r�alisation et de gestion d'immeubles � usage principal d'habitation. - R�siliation anticip�e des conventions immobili�res dont la SGIM est titulaire. - Modifications de la situation fonci�re des biens immobiliers d�partementaux concern�s par les conventions r�sili�es.

2008, DU 14 G - Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs pass�e avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR), pour l'attribution d'une subvention au regard du programme annuel d'activit�s. Montant : 759.000 euros.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2008, DJS 5 G - Signature de conventions avec 10 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs, pour l'attribution de subventions - Montant total : 95.400 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, DASES 102 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Croix Rouge Fran�aise - Centre du Moulin Joly" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 30.000 euros.

2008, DASES 307 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "R�seau pour la prise en charge et la pr�vention de l'ob�sit� en p�diatrie en Ile-de-France" (REPOP) (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 379 G - Subvention � l'association "Alcool Assistance - La Croix d'Or de Paris" (11e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 380 G - Signature d'une convention avec l'association "Le Coeur des Haltes" (12e) pour l'attribution d'une subvention � son antenne "Itin�rances Jeunes" (10e). - Montant�: 10.000 euros.

2008, DASES 382 G - Signature d'une convention avec l'association "Charonne" (11e) pour l'attribution d'une subvention relative � l'�valuation du mat�riel de r�duction des risques pour usagers de crack. - Montant : 26.000 euros.

2008, DASES 383 G - Signature de conventions avec six associations pour l'attribution de subventions afin de contribuer au projet "Pr�vention Alcool Jeunes". - Montant total : 96.500 euros.

2008, DASES 385 G - Signature d'une convention avec l'association "Coordination Toxicomanies" (18e) pour le financement de ses actions de m�diation concernant les probl�mes li�s aux drogues qu'elle coordonne dans le Nord-Est parisien. Montant total : 157.000 euros.

2008, DASES 386 G - Signature d'une convention avec l'association "L'Interloque" (ITLQ) (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 387 G - Signature d'une convention avec l'association "Pour Loger" (93100 Montreuil) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 428 G - Signature d'une convention avec l'Association des Tunisiens en France - ATF (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 527 G - Signature d'une convention avec l'association "Croix-Rouge Fran�aise" (14e) pour l'attribution d'une subvention pour le secourisme. - Montant : 17.685 euros.

2008, DASES 535 G - Subvention � l'association "Entraide et Espoir" (19e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 542 G - Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - H�pitaux de Paris (4e) pour l'attribution d'une subvention destin�e au fonctionnement du SAMU de Paris. - Montant : 582.660 euros.

2008, DASES 547 G - Signature d'une convention avec l'association "M�decins d'Afrique/Europe" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.133 euros.

2008, DASES 548 G - Signature d'une convention avec l'association "Croix-Rouge Fran�aise" (14e) pour l'attribution d'une subvention pour la d�l�gation du 4e arrondissement. Montant : 32.142 euros.

2008, DASES 566 G - Subvention � l'Association des Usagers des Services Socio-Sanitaires et d'Animation du 19e arrondissement de Paris (A.U.S.A. 19) (19e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 584 G - Fixation des tarifs applicables aux soins de p�dicurie effectu�s dans les centres de sant� du D�partement de Paris.

2008, DFPE 1 G - Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - H�pitaux de Paris (4e) relative � l'organisation et au financement des activit�s de protection maternelle et d'une convention avec la CPAM relative aux modalit�s de prise en charge des femmes enceintes, dans le cadre du r�seau de soins p�rinatal Paris-Nord.

2008, DFPE 2 G - Signature d'une convention avec l'Assistance Publique - H�pitaux de Paris (4e) relative � l'organisation et au financement des activit�s de protection infantile dans les centres de l'Assistance Publique.

2008, DPA 67 G - Signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux pour le relogement du Centre de Protection Maternelle et Infantile et du Centre d'Adaptation Psycho-P�dagogique, et � la cr�ation d'un Centre de Planification et d'Education Familiale au 87-91, rue Curial (19e).

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DLH 9 G - Fixation des enveloppes de cr�dits d�l�gues par l'Etat en 2008 dans le cadre de la d�l�gation de comp�tence en mati�re d'aides � la pierre. - Signature d'un avenant n� 8 � la convention pass�e avec l'Etat. - Signature d'un avenant n� 7 � la convention pass�e avec l'ANAH lui d�l�guant la gestion des aides � l'habitat priv�.

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, DLH 3 G - R�alisation par "Alliance Immobili�re" d'un programme de cr�ation d'un centre d'h�bergement d'urgence de 58 places situ� 16 rue de la Pr�voyance (19e).

2008, DLH 5 G - DASES 587 G - R�alisation par la RIVP d'un programme de construction d'un centre d'h�bergement d'urgence et de stabilisation de 52 places situ� 52 rue Servan (11e).

2008, DLH 6 G - DASES 588 G - R�alisation par "Immobili�re 3F" d'un programme de cr�ation d'un centre de stabilisation de 32 places situ� 210 bis, rue de Vaugirard (15e).

2008, DLH 7 G - DASES 589 G - R�alisation par la "SAGECO" d'un programme de cr�ation d'un centre d'h�bergement de stabilisation de 50 places situ� 51-59 rue Baron Leroy (12e).

2008, DLH 8 G - DASES 590 G - R�alisation par la RIVP d'un centre d'h�bergement d'urgence et de stabilisation de 52 places situ� 36 rue Jacques Louvel Tessier (10e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2008, DDEE 66 G - Soutiens financiers aux projets coop�ratifs labellis�s par les P�les de comp�titivit� "Cap Digital", "Medicen Paris R�gion", "System@tic Paris R�gion", "Astech", "Finance Innovation" et "Advancity" et d�pos�s au 6e appel � projets du Fonds de Comp�titivit� des Entreprises. - Montant total : 1.945.947 euros.

2008, DDEE 77 G - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "CAP DIGITAL Paris R�gion", pour l'attribution d'une subvention. Montant : 85.000 euros

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 25 G - Signature du march� � conclure avec l'attributaire d�sign� par la commission d'appel d'offres le 2 d�cembre 2008.

2008, DPA 64 G - Approbation et signature d'un avenant au march� de maintenance et de r�paration de diverses installations techniques dans les �quipements publics d�partementaux.

2008, DPA 74 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� � bons de commande d'assistance au ma�tre d'ouvrage en mati�re d'expertise de projets dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2008, DDEE 34 G - Signature de conventions avec l'"association pour le D�veloppement d'une Dynamique et de l'Economie Locale - ADDEL (3e) pour l'attribution d'une subvention, au titre de 2008, pour les permanences d'accueil de demandeurs d'emploi dans les mairies des 3e et 4e arrondissements - Montant total : 21.000 euros.

2008, DDEE 47 G - Signature de conventions avec les associations "MRIP Entreprise" et "France Energie Emploi" pour l'attribution de subventions pour les permanences emploi dans les mairies des 10e et 11e arrondissements. Montant total�: 15.246 euros.

2008, DDEE 62 G - Signature d'une convention avec l'Association "FACE PARIS" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

2008, DDEE 70 G - Signature d'une convention avec l'association "PLIE PARIS 18e et 19e arrondissements" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'ann�e 2009. Montant : 500.000 euros.

2008, DDEE 74 G - Signature d'un avenant � la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 avec l'association "Paris Pionni�res" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2008, SG 6 G - DDEE 80 G - Signature avec M. le Pr�fet de Paris, Pr�fet de la R�gion Ile-de-France, de la convention de cofinancement par le Fonds Social Europ�en "Comp�titivit� R�gionale et Emploi".

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, DDEE 65 G - Signature d'une convention avec diverses associations pour l'attribution d'une subvention pour la mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Contrat Urbain de Coh�sion Sociale. Montant total : 125.800 euros.

2008, DDEE 67 G - Signature d'une convention avec diverses associations pour l'attribution d'une subvention pour la mise en oeuvre d'actions dans le cadre du Contrat Urbain de Coh�sion Sociale. Montant total : 98.500 euros.

M. Christian SAUTTER, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2008, DASES 17 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Ch�meurs et Pr�caires de Paris" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'aide � l'acc�s aux droits des ch�meurs et personnes en situation de pr�carit�. Montant : 41.400 euros.

2008, DASES 61 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Autremonde" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de ses actions de lutte contre l'exclusion en 2008. - Montant : 40.000 euros.

2008, DASES 151 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Equipes Saint-Vincent-Permanence Oberkampf" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 12.000 euros.

2008, DASES 159 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "CIMADE" (13e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 284 G - Signature d'une convention avec l'association "Le Coeur des Haltes" (12e) pour le fonctionnement de son centre d'h�bergement pour femmes en situation de pr�carit� appel� "La Maison" situ� 77, rue du Ch�teau des Rentiers (13e). - Montant : 76.225 euros.

2008, DASES 286 G - Subvention � l'association "Aide F�d�ration" (12e) pour son activit� de distribution alimentaire. Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 317 G - Signature d'une convention triennale avec l'association "Primo Levi" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'accompagnement socio-juridique des victimes de graves atteintes aux droits humains. Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 420 G - Subvention � l"Association franco-chinoise Pierre Ducerf" (3e) pour son action d'aide � l'acc�s aux droits et de m�diation socioculturelle de personnes d'origine asiatique, notamment chinoise, en situation de pr�carit� et/ou d'exclusion. Montant total : 7.000 euros.

2008, DASES 421 G - Signature d'un avenant n� 10 � la convention pass�e avec le GIP "Samusocial de Paris", fixant la participation au budget du GIP au titre de 2008 (hors mission tuberculose), � laquelle s'ajoutent des d�penses exceptionnelles engag�es par le GIP en 2007 et 2008.

2008, DASES 426 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Compagnie du Lierre" (13e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement des ateliers th��tre accueillant des allocataires parisiens du RMI. Montant : 23.000 euros.

2008, DASES 435 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "CAMRES" (10e) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions d'insertion sociale. Signature d'une convention pluriannuelle pour la p�riode du 1er janvier 2009 au 31 d�cembre 2010. Montant : 81.000 euros.

2008, DASES 436 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "La Chorba" (12e) pour l'attribution d'une subvention et signature d'une convention pluriannuelle pour la p�riode du 1er janvier 2009 au 31 d�cembre 2011. Montant : 143.382 euros.

2008, DASES 456 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur de Paris" (10e), pour la participation aux d�penses de logistique li�es � la campagne de distribution alimentaire aux personnes isol�es et aux familles d�munies de Paris en 2007/2008. - Montant : 133.000 euros.

2008, DASES 459 G - Signature d'une convention annuelle avec trois associations pour l'attribution d'une subvention pour leurs actions d'aide � l'insertion et de redynamisation dans le cadre de la politique de la ville, au titre de l'ann�e 2008. Montant total : 12.000 euros.

2008, DASES 460 G - Signature d'une convention annuelle avec les associations "L'assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie" (L'ACORT), (10e) "Accueil Goutte d'Or" (10e), et "Centre Alpha Choisy" (13e) et subventions � six associations pour leurs actions d'aide � l'acc�s aux droits et de m�diation socioculturelle. Montant total : 30.100 euros.

2008, DASES 489 G - Subvention � l'association "L'un est l'autre" (20e) pour son action de distribution de repas chauds � des personnes isol�es et d�munies � Paris. Montant : 7.500 euros.

2008, DASES 500 G - Signature d'une convention triennale avec l'association "Ateliers, Exp�rience, Redynamisation et Insertion (A.E.R.I.)" pour l'attribution d'une participation pour son action d'aide � l'insertion et de redynamisation en faveur de personnes en situation de pr�carit� mat�rielle sociale et sanitaire. Montant : 65.000 euros.

2008, DASES 520 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Emma�s" (1er) pour l'attribution d'une subvention pour son action globale d'aide � l'insertion, de redynamisation et d'accompagnement vers l'emploi de personnes en situation de pr�carit� et/ou d'exclusion. Montant : 85.000 euros.

2008, DASES 521 G - Subvention � l'association "Secours Catholique" (7e) pour son lieu d'accueil de personnes �trang�res en situation de pr�carit� situ� 25, rue Fran�ois Miron (4e). Montant : 5.500 euros.

2008, DASES 528 G - Subvention � "l'Association d'�ducation populaire/Notre-Dame-des-Champs/Montparnasse-rencontre" (14e) pour des formations linguistiques extensives. Montant : 7.500 euros.

2008, DASES 530 G - Subvention � l'association "CONTACT" (4e) pour ses actions de m�diation au profit des jeunes homosexuels et de leurs familles. Montant : 7.500 euros.

2008, DASES 533 G - Signature d'une convention avec "l'Association Service Social Familial Migrants" (ASSFAM) (9e) pour l'attribution d'une subvention au titre de son service social sp�cialis�. Montant : 80.000 euros.

2008, DASES 537 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Aurore" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le centre d'accueil pour femmes victimes de violence. Montant : 254.362 euros.

2008, DASES 546 G - Subvention � "l'Association Alphab�tisation et Enseignement pour Adultes" (ALEA) (12e) pour son action de formation linguistique extensive � vis�e socialisante. Montant : 1.500 euros.

2008, DASES 554 G - Signature d'une convention avec l'association "Pact Arim 93" pour des actions de diagnostic et d'accompagnement social de familles d'origine Roms dans le cadre de l'�vacuation d'un campement situ� � Saint-Ouen sur un terrain appartenant � la collectivit� parisienne. - Montant : 35.000 euros.

2008, DASES 564 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "AIDES" (93500 PANTIN) pour son projet d'accompagnement � l'autonomie des jeunes hommes en errance et/ou en situation de prostitution. Montant : 30.000 euros

2008, DASES 578 G - Signature d'une convention avec l'association "Intervalle Consultations et accueils psychanalytiques" (7e), pour l'attribution d'une subvention pour ses activit�s d'accueil pour des personnes isol�es et en situation de d�tresse psychique et de vuln�rabilit� sociale et familiale. Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 581 G - Subvention � l'association "Droits devant!!" (18e) pour son action d'aide � l'acc�s aux droits de personnes en situation de pr�carit�. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 582 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association "Aurore" (15e), relative aux modalit�s de participation au fonctionnement du foyer de travailleurs migrants Vaugirard, situ� 14, boulevard de Vaugirard (15e), dans le cadre de sa transformation en une r�sidence sociale et deux maisons-relais.

2008, DASES 583 G - Signature d'une convention avec l'association "Emma�s" (1er) pour le financement de son action r�alis�e en direction des personnes sans domicile fixe du Bois de Vincennes dans le cadre d'une ma�trise d'ouvrage urbaine et sociale (MOUS). - Montant : 133.833 euros.

2008, DASES 536 G - Participation aux d�penses de fonctionnement des permanences sociales d'accueil relatives au suivi global d'allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion en vue de leur insertion socioprofessionnelle pour l'exercice 2008. Montant : 2.083.981 euros.

2008, DASES 551 G - Programme D�partemental d'Insertion. - Fixation du montant total des participations aux budgets de fonctionnement des "Espaces Solidarit� Insertion" (ESI) au titre de l'ann�e 2008. - Montant : 3.540.443 euros.

2008, DASES 568 G - Fixation du montant de la participation financi�re aux d�penses de fonctionnement des Cellules d'Appui pour l'Insertion (C.A.P.I.), g�r�es par le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. Montant : 4.026.820 euros.

2008, DU 6 G - Prise � bail de locaux situ�s 16, rue de la Justice (20e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DASES 370 G - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations "Le Pari's des Faubourgs", "Accueil Goutte d'Or" et "Archip�lia". - Subventions � 6 associations pour leurs actions de formation linguistique extensive avis�e socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Montant total : 27.200 euros.

2008, DASES 526 G - Subvention � six associations pour leurs actions de formation linguistique extensive � vis�e socialisante dans des sites de la politique de la ville. - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations "Association Initiative Rencontres et Solidarit� 10e" et "Soleil Blaise" (20e). - Montant total : 20.500 euros.

2008, DASES 557 G - Subvention � quatre associations pour leurs actions de formation linguistique extensive � vis�e socialisante dans des sites de la politique de la ville. Montant total : 7.500 euros.

2008, DASES 560 G - Signature d'une convention annuelle avec les associations "Elele - Migrations et Cultures de Turquie" (10e), "Mission Populaire du 11e", "Archipelia" (20e) et "Vivre Autrement" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour leurs actions globales d'insertion. - Montant total : 36.000 euros.

2008, DASES 565 G - Signature d'une convention triennale avec l'association "Cultures du Coeur" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'insertion par la culture dans le cadre politique de la ville. - Montant : 45.000 euros.

2008, DASES 571 G - Subventions � sept associations pour leurs actions de formation linguistique extensive et signature d'une convention annuelle d'objectifs avec quatre associations. - Montant total : 27.300 euros.

2008, DASES 572 G - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association " Archip�lia " (20). Subventions � trois associations pour leurs actions d'aide � l'insertion et de redynamisation dans le cadre de la politique de la ville. Montant total : 8.200 euros.

2008, DASES 573 G - Subvention � l'association "La maison du quartier R.O.C". (R�gnault - Oudin� - Chevaleret) (13e) pour son action d'aide � l'acc�s aux droits et de m�diation socioculturelle. - Montant : 1.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteures.

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