D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 janvier 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 janvier 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2001, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui soumet les budgets primitifs du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) pour 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1�re Commission, et par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Le budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) regroupant les charges communes, la section sociale du Centre d'Aide par le Travail et la section d'investissement pour 2002, est arr�t� comme suit :

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Art. 2.- Le budget - section commerciale du Centre d'Aide par le Travail - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier pour 2002, est arr�t� comme suit :

Art. 3.- Le budget - dotation non affect�e - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier, pour 2002, est arr�t� comme suit :

Art. 4.- Le budget - Maison d'Accueil Sp�cialis�e - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier, pour 2002, est arr�t� comme suit :

Art. 5.- Le budget annex� - Foyer Occupationnel - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier, pour 2002, est arr�t� comme suit :

Art. 6.- Le budget - Foyer d'h�bergement - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier, pour 2002, est arr�t� comme suit :

Art. 7.- Le budget - Service d'accompagnement � la vie sociale - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier, pour 2002, est arr�t� comme suit :

Art. 8.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � proc�der par voie d'arr�t�s et � l'int�rieur des groupes vot�s, aux virements de cr�dits rendus n�cessaires par les insuffisances �ventuelles de certaines dotations constat�es au cours de l'ex�cution du budget.