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2008, DF 15 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif pour 2009.


M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DF 15 G, tenant compte des lettres rectificatives, relatif � l'individualisation des autorisations de programme nouvelles vot�es au budget primitif d'investissement du D�partement de Paris pour 2009.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2008, DF 15 G).

Décembre 2008
Débat
Conseil général
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